Discussions connexes

• Modifications apportées au classement et à l’évaluation des instruments financiers – International Accounting Standards Board

• 13 nov 2023

• À sa réunion du 13 novembre, l’International Accounting Standards Board (IASB) a discuté des commentaires reçus en réponse à l’exposé-sondage Modifications touchant le classement et l’évaluation des instruments financiers, qui proposait des modifications d’IFRS 9, Instruments financiers et d’IFRS 7, Instruments financiers : Informations à fournir. Il a provisoirement décidé de finaliser les modifications proposées dans l’exposé-sondage, mais en remplaçant toutefois la mention de la « comptabilisation à la date de règlement » dans l’exposé-sondage par « date de règlement » et une explication que cette date est celle à laquelle le droit de recevoir ou l’obligation de payer de la trésorerie (ou un autre actif financier) est établi ou éteint, et en harmonisant les exigences des paragraphes B3.3.8(a) et B3.3.8(b) de l’exposé-sondage de sorte que les deux parlent de « capacité pratique ». L’IASB modifiera aussi le paragraphe 11A d’IFRS 7 afin d’exiger qu’une entité applique l’obligation d’information énoncée dans ce paragraphe par catégorie de placements dans des instruments de capitaux propres et inclura au paragraphe 11B une obligation d’information semblable à celle de l’alinéa 11A(e). 

• Modifications apportées au classement et à l’évaluation des instruments financiers – International Accounting Standards Board

• 21 sept 2023

• À sa réunion du 21 septembre 2023, l’International Accounting Standards Board (IASB) a discuté des commentaires des parties prenantes sur l’exposé-sondage Classement et évaluation des instruments financiers, qui propose des modifications d’IFRS 9, Instruments financiers et d’IFRS 7, Instruments financiers : Informations à fournir.

• Modifications apportées au classement et à l’évaluation des instruments financiers – International Accounting Standards Board

• 22 nov 2022

• À sa réunion du 22 au 24 novembre 2022, l’IASB a discuté du projet de modification d’IFRS 9 et d’IFRS 7 touchant les i) instruments liés par contrat et ii) choix de méthode comptable pour la décomptabilisation des passifs financiers. Après discussion, l’IASB a pris des décisions provisoires en ce qui concerne ces éléments. Les membres de l’IASB ont confirmé que l’IASB a respecté les exigences de la procédure officielle et que les consultations ainsi que les analyses effectuées sont suffisantes pour soumettre l’exposé-sondage au vote. L’IASB prévoit publier un exposé-sondage au deuxième trimestre de 2023.

• Modifications apportées au classement et à l'évaluation des instruments financiers – International Accounting Standards Board

• 18 oct 2022

• À sa réunion du 18 au 20 octobre, l’IASB a discuté du projet de modification d’IFRS 7 et d’IFRS 9. Le projet de modification d’IFRS 7 ajoute des exigences en matière de présentation de l’information pour clarifier les modifications que l’IASB a provisoirement décidé d’apporter aux dispositions d’IFRS 9 en septembre 2022 à l’égard de l’évaluation des caractéristiques des flux de trésorerie contractuels des actifs financiers. L’IASB a pris un certain nombre de décisions provisoires à l’égard des modifications proposées d’IFRS 7 et d’IFRS 9. Il décidera s’il est temps de commencer le processus de vote sur l’exposé-sondage qu’il envisage de publier au premier semestre de 2023.

• Caractéristiques des flux de trésorerie contractuels des actifs financiers – International Accounting Standards Board

• 20 sept 2022

• À sa réunion du 20 au 22 septembre 2022, l’IASB a discuté de la façon de clarifier les dispositions d’IFRS 9 portant sur l’évaluation des caractéristiques des flux de trésorerie contractuels d’un actif financier.

• Caractéristiques des flux de trésorerie contractuels des actifs financiers – International Accounting Standards Board

• 18 juil 2022

• À sa réunion du 18 au 21 juillet 2022, l’IASB a discuté de la façon de clarifier les exigences d’IFRS 9 relatives à l’évaluation des caractéristiques des flux de trésorerie contractuels des actifs financiers, y compris i) du concept du contrat de prêt de base, y compris les modalités contractuelles qui pourraient modifier l’échéancier ou le montant des flux de trésorerie contractuels; et ii) des caractéristiques des actifs financiers sans recours et des instruments liés par contrat. L’IASB n’a pas eu à prendre de décision et poursuivra ses délibérations sur la clarification potentielle des exigences.

• Caractéristiques des flux de trésorerie contractuels des actifs financiers – International Accounting Standards Board

• 20 juin 2022

• À sa réunion du 20 au 22 juin 2022, l’IASB a discuté de l’étendue et de l’objectif proposés de son projet visant à clarifier les exigences d’évaluer les caractéristiques des flux de trésorerie contractuels d’un actif financier énoncées dans IFRS 9. L’IASB n’a pas eu à prendre de décision. Ses membres discuteront des clarifications potentielles à apporter aux exigences lors d’une future réunion.