Discussions connexes

• Suivi après mise en œuvre d’IFRS 15 – CNC

• 25 oct 2023

• Lors de sa réunion du 25 octobre 2023, le CNC a discuté de la version préliminaire de sa lettre de réponse à l’appel à informations du Conseil des normes comptables internationales (International Accounting Standards Board – IASB) intitulé Suivi après mise en œuvre des dispositions d’IFRS 15, Produits des activités ordinaires tirés de contrats conclus avec des clients, et a fait part à ses permanents des commentaires à inclure dans la lettre. Dans l’ensemble, le CNC est d’avis que le principe fondamental et le modèle de comptabilisation des produits des activités ordinaires en cinq étapes d’IFRS 15 ont l’effet escompté pour les contrats conclus avec des clients qui entrent dans son champ d’application. Le CNC a décidé de souligner l’importance de la convergence des dispositions d’IFRS 15 avec celles de Topic 606 des PCGR des États-Unis. Il a également fait état de dispositions qui sont difficiles à appliquer et qu’il faudrait clarifier. En ce qui concerne la question de savoir si l’entité agit pour son propre compte ou comme mandataire, le CNC a décidé de mentionner expressément dans sa réponse la nécessité d’entreprendre des travaux de normalisation pour résoudre les difficultés d’application. Le CNC a approuvé sa lettre de réponse à l’IASB, sous réserve de modification du libellé.

• Examen de la mise en œuvre d’IFRS 15 – CNC

• 20 sept 2023

• À sa réunion des 20 et 21 septembre 2023, le CNC a discuté des points principaux à inclure dans sa lettre de réponse à l’appel à informations de l’IASB, « Suivi après mise en œuvre des dispositions d’IFRS 15, Produits des activités ordinaires tirés de contrats conclus avec des clients relatives à la dépréciation ». L’IASB a publié l’appel à informations en juin 2023, et la période de commentaires prend fin le 27 octobre 2023. Pour déterminer ce qu’il allait inclure dans sa réponse, le CNC a tenu compte des commentaires de 86 parties intéressées et concernées (utilisateurs, préparateurs, professionnels en exercice, universitaires) recueillis lors de ses activités de consultation. Le CNC est d’avis que, dans l’ensemble, les dispositions d’IFRS 15 relatives aux contrats qui entrent dans son champ d’application ont l’effet escompté. Il fait toutefois état de dispositions qui sont difficiles à appliquer et qu’il faudrait clarifier. Il se penchera sur un projet de lettre de réponse à sa réunion du 25 octobre 2023.

• Examen de la mise en œuvre d’IFRS 15 – International Accounting Standards Board

• 22 mai 2023

• À sa réunion du 22 au 24 mai 2023, l’IASB a discuté de l’appel à informations à venir portant sur l’examen de la mise en œuvre d’IFRS 15, Produits des activités ordinaires tirés de contrats conclus avec les clients. Il a approuvé la publication de cet appel à informations assorti d’une période de commentaires de 120 jours.