Risques liés aux changements climatiques et autres incertitudes dans les états financiers [Recherche]
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Prochaines étapes : |
L’IASB poursuivra ses délibérations à l’égard de mesures ciblées possibles visant à améliorer l’application des normes comptables IFRS en ce qui a trait aux risques liés aux changements climatiques et à d’autres incertitudes. |
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Dernière mise à jour : |
Décembre 2023 |
Vue d’ensemble
Ce projet sur les risques liés aux changements climatiques dans les états financiers vise à déterminer s’il est possible de fournir de meilleures informations sur les risques liés aux changements climatiques dans les états financiers et, le cas échéant, comment communiquer ces informations.
Dans le cadre de la troisième consultation sur le programme de travail de l’Internation Accounting Standards Board (IASB), les parties prenantes ont exprimé le point de vue selon lequel les entités pourraient ne pas : i) appliquer de façon cohérente les normes IFRS aux risques liés aux changements climatiques; et ii) présenter suffisamment d’informations sur les risques liés aux changements climatiques dans les états financiers.
En réponse à ces commentaires, l’IASB a décidé d’ajouter ce nouveau projet à son programme de travail lors de sa réunion du 23 mars 2023, dans le but :
- de rechercher la source des préoccupations exprimées par les parties prenantes concernant une application incohérente des normes IFRS et des informations insuffisantes;
- de déterminer si le matériel didactique de l’IFRS Foundation au sujet de l’incidence des questions liées aux changements climatiques sur les états financiers et l’application de la future norme de l’ISSB sur les informations relatives aux changements climatiques contribuent à répondre à ces préoccupations;
- de déterminer si des mesures pourraient être nécessaires et, le cas échéant, quelles seraient ces mesures.
Ce projet et les travaux de l’International Sustainability Standards Board (ISSB) sont complémentaires et visent à faciliter la connectivité dans les rapports financiers à usage général. L’IASB examinera les travaux de l’ISSB dans la mesure où ils s’appliquent aux états financiers.
L’IASB a décidé en septembre 2023 de renommer le projet « Risques liés aux changements climatiques et autres incertitudes dans les états financiers » pour faire ressortir que ses normes fondées sur des principes s’appliquent à tout risque auquel est confrontée une entité.
Dans le cadre de ce projet, l’IASB a regroupé tous les documents de soutien visant à aider les sociétés à présenter les répercussions des risques liés aux changements climatiques et autres incertitudes dans les états financiers.
Consulter le résumé du projet sur le site web de l’IASB (en anglais).
Autres développements
Septembre 2023
En septembre 2023, les permanents de l’IASB ont mis à jour le programme de travail pour indiquer que l’IASB prévoit décider de l’orientation du projet au premier semestre de 2024.
Juillet 2023
Le 30 juillet 2023, les permanents de l’IASB ont mis à jour le programme de travail pour indiquer que l’IASB prévoit examiner les résultats de la recherche menée par ses permanents en septembre 2023.
Mars 2023
Le 23 mars 2023, l’International Accounting Standards Board (IASB) a lancé un nouveau projet visant à explorer des façons dont les entités pourraient améliorer la présentation de l’information sur les risques liés aux changements climatiques dans leurs états financiers.