Discussions connexes

• Activités d’extraction – International Accounting Standards Board

• 20 sept 2023

• À sa réunion du 20 septembre 2023, l’International Accounting Standards Board (IASB) a discuté de l’orientation du projet. Il a provisoirement décidé de ne pas élaborer d’exigences ou de directives sur la présentation d’informations visant à aider les utilisateurs des états financiers i) à comprendre comment une entité comptabilise ses dépenses de prospection et d’évaluation; ii) à comparer les entités qui utilisent des méthodes comptables différentes pour comptabiliser ces dépenses; et iii) à comprendre les risques et les incertitudes entourant les activités de prospection et d’évaluation d’une entité. Il a également provisoirement décidé de ne pas aller de l’avant avec d’autres suggestions d’améliorations des obligations d’informations relatives aux dépenses et aux activités de prospection et d’évaluation. L’IASB a provisoirement décidé de confirmer que les travaux effectués en vue de la publication du document de travail sur les activités d’extraction en avril 2010 et pendant ce projet de recherche sur ces activités représentent l’examen exhaustif de la comptabilisation des activités d’extraction envisagé par l’IASB lors de la publication d’IFRS 6, Prospection et évaluation de ressources minérales, et donc de retirer, dans le cadre du prochain cycle d’Améliorations annuelles des normes IFRS de comptabilité, la nature temporaire de l’exemption prévue dans IFRS 6 de l’application des paragraphes 11 et 12 d’IAS­ 8, Méthodes comptables, changements d'estimations comptables et erreurs, et de conserver les paragraphes 13 et 14 d’IFRS 6, qui indiquent les situations dans lesquelles une entité peut changer ses méthodes comptables relatives aux dépenses de prospection et d’évaluation. Compte tenu des décisions provisoires prises dans le cadre de ce projet, l’IASB a décidé d’y mettre un terme et d’ajouter au bassin de projets de modification un projet visant à retirer, dans le cadre du prochain cycle d’Améliorations annuelles des normes IFRS de comptabilité, la nature temporaire de l’exemption prévue dans IFRS 6 de l’application des paragraphes 11 et 12 d’IAS­ 8.

• Activités extractives – International Accounting Standards Board

• 27 juil 2023

• À sa réunion du 25 au 27 juillet 2023, l’IASB a discuté des commentaires des parties prenantes sur des suggestions d’améliorations des informations présentées par une entité au sujet de ses dépenses et de ses activités d’exploration et d’évaluation. Parmi les suggestions : la présentation d’informations qui pourraient aider les utilisateurs des états financiers : i) à comprendre comment les entités comptabilisent les dépenses d’exploration et d’évaluation; ii) à comparer les entités utilisant différentes méthodes de comptabilisation des dépenses d’exploration et d’évaluation; et iii) à comprendre les risques et les incertitudes entourant les activités d’exploration et d’évaluation des entités.

• Industries d’extraction – International Accounting Standards Board

• 20 sept 2022

• À sa réunion du 20 au 22 septembre 2022, l’IASB a discuté du projet de recherche sur les industries d’extraction. L’étendue et l’objectif du projet est : d’élaborer des exigences ou des directives permettant d’améliorer les informations présentées par une entité au sujet de ses dépenses et de ses activités d’exploration et d’évaluation afin de fournir des renseignements utiles aux principaux utilisateurs des états financiers et de supprimer le statut temporaire accordé à IFRS 6. L’IASB a discuté : i) des constatations à l’issue de la première phase du projet; ii) des suggestions d’informations à fournir et iii) de prévoir des travaux de recherche complémentaires sur l’élaboration des exigences ou des directives pour améliorer les objectifs et les dispositions d’IFRS 6. L’IASB prévoit s’entretenir avec un nombre restreint de parties prenantes, notamment des utilisateurs, des préparateurs, des autorités de réglementation et des auditeurs pour se pencher davantage sur les suggestions dont il a discuté lors de cette réunion.

• Industries d’extraction – International Accounting Standards Board

• 22 mars 2022

• À sa réunion du 22 au 24 mars 2022, l’IASB a discuté de son projet visant : i) à élaborer des exigences ou des directives permettant d’améliorer les informations présentées par une entité au sujet de ses dépenses et de ses activités d’exploration et d’évaluation afin de fournir des renseignements utiles aux principaux utilisateurs des états financiers et ii) à supprimer le statut temporaire accordé à IFRS 6, Prospection et évaluation de ressources minérales. Le projet définit la recherche que l’IASB devra mener pour comprendre : a) les besoins des utilisateurs sur le plan de l'information; b) les raisons pour lesquelles les utilisateurs n'ont pas actuellement accès à l'information dont ils ont besoin; c) les coûts associés que les entités devront absorber pour présenter les informations requises par les utilisateurs et d) si l'examen exhaustif des industries d’extraction tel qu’il a été envisagé par l’IASB en 2004 est bien terminé et, par conséquent, si le statut temporaire accordé à IFRS 6 peut être supprimé. L’ASB a déclaré que, dans le cadre de la suppression du statut temporaire accordé à IFRS 6, il envisagerait de supprimer les paragraphes 13 et 14 de la norme. L’IASB a décidé d’aller de l’avant avec son plan et de débuter les travaux de recherche qui y sont définis.

• Industries d’extraction – International Accounting Standards Board

• 20 sept 2021

• À sa réunion du 20 au 24 septembre 2021, l’International Accounting Standards Board (IASB) a discuté de l’étendue et des objectifs de son projet de recherche sur les activités extractives. L’IASB a pris la décision provisoire que l’étendue et les objectifs du projet devraient être d’examiner deux aspects d’IFRS 6, Prospection et évaluation de ressources minérales : i) Élaborer des exigences et des indications pour améliorer les objectifs et exigences en matière d’information concernant les dépenses de prospection et d’évaluation et les activités visant à présenter des informations plus pertinentes pour les principaux utilisateurs des états financiers; ii) Supprimer le statut temporaire d’IFRS 6. L’IASB déterminera quel type de recherche effectuer pour ce projet.

• Industries d’extraction – International Accounting Standards Board

• 16 févr 2021

• À sa réunion des 16 et 17 février 2021, l’IASB a discuté des activités d’extraction dans les secteurs des mines et du pétrole et du gaz, des problèmes de comptabilité courants liés à ces activités d’extraction et des raisons sous-jacentes à ces problèmes. Cette discussions aidera l’IASB à décider lors d’une prochaine réunion de remplacer ou de modifier IFRS 6, Prospection et évaluation de ressources minérales. L’IASB a examiné un compte rendu : des cycles de vie d’un bien minier et d’un bien pétrolier ou gazier; des activités effectuées dans chacune des phases de ces cycles de vie; de certains défis sur le plan des informations financières associés à chaque phase; des raisons sous-jacentes à ces défis sur le plan des informations financières. L’IASB n’a pas eu à prendre de décisions. Il entreprendra ses délibérations sur l’étendue du projet.

• Industries extractives – International Accounting Standards Board

• 27 oct 2020

• À sa réunion du 27 au 29 octobre 2020, l’International Accounting Standards Board (IASB) a discuté des constatations tirées des recherches sur les méthodes comptables élaborées par les entités qui appliquent IFRS 6, Prospection et évaluation de ressources minérales. Les recherches aideront l’IASB à décider, à une prochaine réunion, s’il doit remplacer ou modifier la norme IFRS 6. L’IASB n’a pas eu à prendre de décisions et organisera des séances de consultation pour approfondir sa compréhension des activités d’extraction.

• Industries extractives – International Accounting Standards Board

• 22 sept 2020

• À sa réunion des 22 et 23 septembre 2020, l’International Accounting Standards Board (IASB) a discuté des constatations des recherches qu’il a menées pour l’aider à décider lors d’une prochaine réunion de remplacer ou de modifier IFRS 6, Prospection et évaluation de ressources minérales. Il a étudié les constatations des recherches au sujet des dispositions réglementaires relatives à la présentation d’informations sur les réserves et les ressources dans les pays où les activités d’extraction sont nombreuses. L’IASB n’a pas eu à prendre de décisions et poursuivra plus tard ses délibérations sur les constatations des recherches sur les activités d’extraction. Il organisera également des séances de consultation pour approfondir sa compréhension de ces activités.

• Industries extractives – International Accounting Standards Board

• 22 juil 2020

• À sa réunion des 22 et 23 juillet 2020, l’IASB a discuté des constatations découlant de la recherche menée pour l’aider à décider lors d’une réunion future s’il est nécessaire de remplacer ou de modifier IFRS 6. L’IASB s’est penché sur les constatations à savoir si une entité comptabiliserait des activités entrant dans le champ d’application d’IFRS 6 en l’absence de cette norme conformément à IAS 16, Immobilisations corporelles et IAS 38, Immobilisations incorporelles. Il n’a pas eu à prendre de décisions. L’IASB a tenu compte de la documentation didactique à l’égard des activités d’extraction après avoir passé en revue les ressources concernant IFRS 6. Il n’a pas eu à prendre de décisions. Il continuera à délibérer au sujet des constations découlant de la recherche consacrée aux activités d’extraction et organisera des séances d’information afin d’accroître sa compréhension.

• Industrie extractive – International Accounting Standards Board

• 23 juin 2020

• Lors de sa réunion du 23 au 25 juin 2020, l’IASB a discuté des résultats des activités de recherche dans le but de décider, à une prochaine réunion, s’il doit remplacer ou modifier la norme IFRS 6, Prospection et évaluation de ressources minérales. L’IASB a discuté des commentaires reçus en réponse à son appel à informations de la part des gouvernements et des parties prenantes ainsi que des normalisateurs nationaux qui ont participé à son document de travail sur les activités d’extraction en 2010, dont l’IASB a discuté en mars 2019. L’IASB n’a pas été tenu de prendre des décisions et continuera de discuter des résultats de la recherche sur les activités d’extraction et organisera des séances d’information afin d’accroître la compréhension.

• Industries extractives – International Accounting Standards Board

• 26 sept 2019

• Le 26 septembre 2019, l’IASB a discuté des développements récents relatifs aux aspects couverts par le document de travail de 2010 sur les activités extractives. Il a également fait le point sur les activités de recherche menées dans le cadre du projet et les consultations prévues pour le reste de l’année. Il n’a pas eu à prendre de décision. Il discutera des commentaires reçus pendant les consultations au cours d’une prochaine réunion.

• Industries extractives – CSNC

• 06 juin 2019

• À la réunion du CSNC des 6 et 7 juin 2019, la présidente du CNC a expliqué que puisque le Canada est le pays qui compte le plus grand nombre d’entités menant des activités extractives, et que la plupart de ces entités sont à double inscription boursière, l’IASB a fait appel au CNC pour l’aider avec l’un de ses projets. À cette fin, le CNC lui a remis un rapport sur ses travaux de mise à jour concernant les activités extractives. Le CNC a ensuite rédigé un résumé du rapport, puis l’a publié sur son site web. La présidente du CNC a souligné que certaines préoccupations ont été soulevées au sujet de ce résumé, et que le CNC a donc déployé des efforts visant à les clarifier et a pris les mesures appropriées.

• Industries extractives – International Accounting Standards Board

• 20 sept 2018

• Le 20 septembre 2018, les membres de l’IASB se sont réunis pour recevoir un compte rendu du projet et des prochaines étapes. L’IASB n’a eu à prendre aucune décision.