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IFRS 15 redessine le profil de votre chiffre d’affaires

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Publié le 27 février 2015

La publication d’une norme relative aux produits des activités ordinaires tirés de contrats conclus avec des clients (IFRS 15 pour le référentiel IFRS, et ASU 2014-09 [Topic 606] pour les PCGR des États-Unis) est le résultat direct d’un projet mené conjointement par l’International Accounting Standards Board (IASB) et le Financial Accounting Standards Board (FASB) et renferme des exigences harmonisées qui établissent un modèle unique pour la comptabilisation des produits.

Conçue pour améliorer la comparabilité entre les transactions, les secteurs d’activité et les marchés financiers, et, à terme, pour uniformiser la présentation du poste des produits dans les états financiers à l’échelle mondiale, IFRS 15 a été publiée en mai 2014 et entre obligatoirement en vigueur pour les exercices ouverts à compter du 1er janvier 2017 pour les sociétés canadiennes qui présentent leur information selon les IFRS.

Elle impose des directives plus restrictives qu’auparavant à l’égard de la comptabilisation des produits et des obligations d’information connexes, et, de ce fait, nécessitera de fournir plus d’informations lors de la mise en œuvre, mais aussi par après.

Son entrée en vigueur, en 2017, peut sembler encore éloignée, mais il est important que les organisations ne sous-estiment pas les efforts que sa mise en œuvre pourra demander. Les produits sont sans doute le tout premier moteur de performance financière, laquelle influe sur les indicateurs clés de performance et fait l’objet d’une vigilance permanente de la part des investisseurs, des analystes et des autorités de réglementation. En outre, au sein de toute organisation, la comptabilisation des produits ne relève pas seulement de la fonction de présentation de l’information financière, mais concerne aussi de nombreux autres groupes, notamment les services des ventes, du marketing, des opérations, des ressources humaines, des technologies de l’information et de la fiscalité. Il est donc à prévoir que l’adoption de cette nouvelle norme aura une incidence significative sur toutes les organisations qui présentent leurs informations selon les IFRS. Pour ce qui est du marché canadien, notre expérience encore relativement jeune du passage aux IFRS nous a appris que la gestion de la mise en œuvre de toute nouvelle norme peut nécessiter des changements opérationnels aux conséquences profondes et qu’une telle mise en œuvre, pour être menée à bien, doit se fonder sur un plan rigoureux, intégré (coordonné entre les diverses fonctions), exhaustif (jalonné par des étapes détaillées) et qui prévoit une obligation de rendre compte. Voici plusieurs mesures préparatoires réalistes que vous pourriez prendre à court terme :

  • Constituer une équipe dédiée à la mise en œuvre de la norme, qui comptera des dirigeants des différents services;
  • Définir des processus de prise de décisions, de résolution des problèmes, de gestion des risques, etc.;
  • Établir une proposition de calendrier d’exécution, qui sera jalonné d’étapes précises et décrira le rôle et les responsabilités de chaque personne investie dans le projet;
  • Déterminer les voies de communication adéquates et un échéancier en vue de communiquer avec le comité d’audit et les parties intéressées.

De nombreuses entités ont entamé l’élaboration de leurs plans de mise en œuvre et ont déjà cerné un certain nombre de difficultés que posera l’application de la nouvelle norme. À ce titre, avez-vous évalué si votre organisation pourrait se heurter à des difficultés d’ordre pratique pour identifier ses obligations de prestation? Votre organisation octroie-t-elle des licences de propriété intellectuelle? Dans l’affirmative, avez-vous étudié la façon dont les directives de la nouvelle norme à l’égard de ces licences seront appliquées?

Ces aspects ne sont là que quelques-uns des sujets posant problème que les parties intéressées ont soulevés auprès du Groupe mixte sur les ressources transitoires du FASB et de l’IASB pour la mise en œuvre de la norme sur la comptabilisation des produits (TRG), et qui, sur recommandation de ce dernier, ont été portés à l’attention du FASB et de l’IASB afin de faire l’objet d’une analyse plus approfondie.

Face à l’abondance des sujets abordés et pour bien suivre l’évolution des débats, nous encourageons toutes les parties intéressées à demeurer pleinement informées des activités relatives à la nouvelle norme. Dans cette optique, nous vous invitons à consulter la section Produits des activités ordinaires de notre site Web, où vous trouverez diverses publications sur le sujet, y compris des liens vers les plus récentes parutions de notre série Une vision claire des IFRS, qui résument la teneur des réunions récemment tenues par le TRG. Nous y avons également mis à votre disposition diverses ressources complémentaires qui faciliteront votre compréhension de la nouvelle norme. Enfin, n’hésitez pas à communiquer avec tout membre de notre équipe de professionnels expérimentés qui pourrait aider votre organisation à élaborer un plan d’action pour mettre en oeuvre la nouvelle norme et répondre aux questions que vous pourriez avoir.

Nura Taef Nura Taef
Manager, National Services

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