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Apports – Comptabilisation des produits et questions connexes – CNC

Date de la réunion

À sa réunion du 16 mai 2017, le CNC a décidé de :

  • mener des recherches plus approfondies afin de mieux comprendre les pratiques actuelles des OSBL, en identifiant par exemple les types d’OSBL qui utilisent la méthode du report et ceux qui utilisent la méthode de la comptabilité par fonds affectés et les raisons qui sous-tendent leur choix, et de mieux comprendre l’importance des différentes catégories de produits pour ces organismes;
  • consulter différents utilisateurs d’états financiers d’OSBL, notamment des fondations, des bailleurs de fonds gouvernementaux et des administrateurs d’OSBL, pour recenser les informations dont ils ont besoin pour prendre des décisions.  

Le CNC a demandé aux permanents d’examiner comment ce projet devait tenir compte des recherches menées actuellement relativement aux chapitres 1000, « Fondements conceptuels des états financiers », et 3400, « Produits », dans le cadre de sa consultation sur l’ordre de priorité des projets se rapportant à la Partie II du Manuel, et de déterminer s’il y a lieu d’entreprendre un examen équivalent du chapitre 1001, « Fondements conceptuels des états financiers des organismes sans but lucratif », de la Partie III.

Consulter le résumé sur le site web du CNC.

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