Résumé des décisions du CNC – 20 et 21 septembre 2018

Commencé le: 20 sept 2018

Date de fin: 21 sept 2018

Lieu: Montréal

Le 9 octobre 2018, le Conseil des normes comptables (CNC) a publié un résumé des discussions et des décisions concernant les points abordés lors de la réunion.

Les points suivants ont été abordés :

Normes comptables pour les organismes sans but lucratif

Apports : constatation des produits et questions connexes
Données sur les entreprises à capital fermé au Canada
Comité consultatif sur les organismes sans but lucratif

Consulter le résumé des décisions sur le site web du CNC.

Sujets connexes

Meeting series

Réunions du CNC - NCOSBL (2018)

Discussions connexes

Apports – Constatation des produits et questions connexes – CNC

20 sept 2018

À sa réunion des 20 et 21 septembre 2018, le CNC a conclu qu’il convenait d’obtenir le point de vue des parties prenantes sur les sujets suivants pour le document de consultation : i) les apports affectés; ii) les dotations; iii) les promesses d’apports; iv) les legs; v) les apports de biens et de services; vi) l’exemption relative aux immobilisations corporelles pour les organismes de petite taille (moyenne de produits annuels inférieure à 500 000 $); et vii) la présentation.

À sa réunion des 20 et 21 septembre 2018, le CNC a conclu qu’il convenait d’obtenir le point de vue des parties prenantes sur les sujets suivants pour le document de consultation :

les apports affectés;
les dotations;
les promesses d’apports;
les legs;
les apports de biens et de services;
l’exemption relative aux immobilisations corporelles pour les organismes de petite taille (moyenne de produits annuels inférieure à 500 000 $);
la présentation.

Consulter le résumé des décisions sur le site web du CNC.

© 2024. Se reporter à l’avis juridique pour obtenir davantage de renseignements. Deloitte désigne une ou plusieurs entités parmi Deloitte Touche Tohmatsu Limited (« DTTL »), ainsi que son réseau mondial de cabinets membres et ses entités liées. DTTL (appelé également « Deloitte mondial ») ainsi que chacun de ses cabinets membres constituent une entité juridique distincte et indépendante. DTTL n’offre aucun service aux clients. Pour en apprendre davantage, voir www.deloitte.com/ca/apropos.

Correction list for hyphenation

These words serve as exceptions. Once entered, they are only hyphenated at the specified hyphenation points. Each word should be on a separate line.

Centre de l’information financière

Centre de l’information financière

L'utilisateur De Deloitte?

Centre de l’information financière

Résumé des décisions du CNC – 20 et 21 septembre 2018

Sujets connexes

Discussions connexes

Apports – Constatation des produits et questions connexes – CNC

Correction list for hyphenation