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Regroupements d’OSBL – CNC

Date de la réunion

À sa réunion du 11 décembre 2019, le Conseil des normes comptables (CNC) a approuvé un plan de consultation des parties prenantes sur son exposé-sondage à venir sur les regroupements d’organismes sans but lucratif. Cet exposé-sondage devrait être publié en janvier 2020. Le CNC entreprendra son programme de communication sur l’exposé-sondage au premier trimestre de 2020, en même temps que d’autres activités de consultation qui s’adresseront aux préparateurs et aux associations sectorielles.

Consulter le résumé des décisions sur le site web du CNC.

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