À sa réunion des 21 et 22 juillet, le Conseil des normes comptables (CNC) a poursuivi l’examen des commentaires suscités par son document de consultation. Il a pris en considération les commentaires exprimés par les parties prenantes dans les lettres de réponse et lors des tables rondes ainsi que les observations du Comité consultatif sur les organismes sans but lucratif concernant la comptabilisation des produits provenant d’apports, la présentation et l’information. Le CNC prévoit discuter des types d’apports spéciaux lors de sa réunion de septembre 2021. Le sujet sera abordé lors de la réunion d’octobre 2021 du Comité consultatif sur les organismes sans but lucratif, et le CNC tiendra compte du résultat de cette discussion dans le cadre de sa réunion de novembre 2021.

Consulter le résumé des décisions sur le site web du CNC.