À sa réunion des 14 et 15 décembre 2022, le CNC a discuté des résultats des tests de terrain relatifs aux propositions préliminaires concernant la comptabilisation des produits tirés des apports. De façon générale, les testeurs sont parvenus aux conclusions auxquelles il s’attendait lorsqu’il a conçu les scénarios pour ces tests. Les résultats ont tout de même amené le CNC à envisager certaines modifications visant à clarifier les indications proposées. Les discussions ont aussi porté sur les exemples illustratifs à inclure dans l’exposé-sondage, compte tenu des commentaires des testeurs. Le CNC s’est penché sur une version préliminaire révisée de l’exposé-sondage, y compris la base des conclusions et les propositions concernant : i) la présentation des produits tirés des apports et les informations à fournir à leur sujet; ii) la définition et la présentation des produits financiers nets et les informations à fournir à leur sujet; iii) la définition des dotations et les informations à fournir à leur sujet; iv) la présentation de l’actif net; v) les informations à fournir sur la trésorerie soumise à restrictions. Le CNC discutera de cette version préliminaire à sa réunion de janvier 2023. Il examinera également les résultats d’un examen ultime de l’exposé-sondage que doit effectuer son Comité consultatif sur les organismes sans but lucratif. La publication de l’exposé-sondage est prévue pour mars 2023.