Commencé le:
Date de fin:
Lieu: Toronto
En février 2022, le Conseil des normes comptables (CNC) a publié le résumé des discussions et des décisions portant sur les sujets abordés lors de sa réunion.
Voici les points abordés pendant la réunion :
Normes pour les organismes sans but lucratif
Consulter le résumé sur le site web du CNC.
À sa réunion des 19 et 20 janvier 2022, le CNC a terminé ses délibérations sur les commentaires reçus au sujet de son document de consultation. Le CNC a examiné les commentaires reçus des parties prenantes et de son Comité consultatif sur les organismes sans but lucratif au sujet des types d’apports spéciaux, dont les apports en immobilisations, les dotations, les apports de biens et de services et les legs. Le document de consultation aborde notamment les points suivants : les promesses d’apports; l’exemption relative à la comptabilisation des immobilisations corporelles; la comptabilisation des produits tirés d’apports; la comptabilité par fonds; la présentation de l’actif net; les informations à fournir sur la trésorerie soumise à restrictions; les types d’apports spéciaux. Le CNC a également discuté des prochaines étapes du projet. À la lumière des commentaires reçus, le CNC a décidé d’aller de l’avant avec un projet qui explore l’approche proposée dans le document de consultation et qui consiste à comptabiliser les produits tirés des apports en fonction du type d’apport et de ses caractéristiques. Le CNC discutera d’une proposition de projet d’élaboration d’un exposé-sondage à sa réunion de mars 2022.
À sa réunion des 19 et 20 janvier 2022, le CNC a terminé ses délibérations sur les commentaires reçus au sujet de son document de consultation. Le CNC a examiné les commentaires reçus des parties prenantes et de son Comité consultatif sur les organismes sans but lucratif au sujet des types d’apports spéciaux, dont les apports en immobilisations, les dotations, les apports de biens et de services et les legs. Le document de consultation aborde notamment les points suivants : les promesses d’apports; l’exemption relative à la comptabilisation des immobilisations corporelles; la comptabilisation des produits tirés d’apports; la comptabilité par fonds; la présentation de l’actif net; les informations à fournir sur la trésorerie soumise à restrictions; les types d’apports spéciaux. Le CNC a également discuté des prochaines étapes du projet. À la lumière des commentaires reçus, le CNC a décidé d’aller de l’avant avec un projet qui explore l’approche proposée dans le document de consultation et qui consiste à comptabiliser les produits tirés des apports en fonction du type d’apport et de ses caractéristiques. Le CNC discutera d’une proposition de projet d’élaboration d’un exposé-sondage à sa réunion de mars 2022.
Consulter le résumé sur le site web du CNC.