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Agriculture – CNC

Date de la réunion

À sa réunion du 14 décembre 2017, le CNC a examiné le libellé du nouveau chapitre proposé et a demandé à ses permanents de définir les éléments de coût à inclure lorsque les stocks agricoles ne sont pas évalués selon le coût complet.

De plus, le Conseil a pris les décisions suivantes :

  • Les actifs biologiques producteurs ne devraient pas être amortis lorsqu’ils sont traités et comptabilisés collectivement (par groupe) et que la durée de vie utile et la capacité de production du groupe varient peu au fil du temps.
  • Il a confirmé les positions préliminaires exposées dans le document de travail Agriculture concernant la présentation et la dépréciation.
  • Outre les obligations d’information décrites dans le document de travail, les producteurs agricoles doivent fournir des informations :
    • sur les quantités de stocks agricoles et d’actifs biologiques producteurs, lorsque c’est possible;
    • sur les méthodes comptables utilisées aux fins de la détermination du coût ainsi que sur les coûts non attribués.

Le Conseil a également chargé les permanents d’organiser l’examen ultime et le test de mise en pratique du nouveau chapitre proposé. Il examinera les commentaires qui en ressortiront en mars 2018 et compte publier un exposé-sondage au plus tard au troisième trimestre de 2018.

Consulter le résumé des décisions sur le site web du CNC.

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