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Examen de la mise en œuvre du chapitre 3856 – CNC

Date de la réunion

À sa réunion du 12 janvier 2017, le CNC a approuvé un projet portant sur plusieurs questions circonscrites soulevées au cours de l’examen de la mise en œuvre du chapitre 3856, « Instruments financiers », concernant le champ d’application dans lequel entrent les opérations entre apparentés, l’évaluation des instruments financiers composés contractés entre des parties apparentées et les obligations d’information.

Le CNC a également discuté de la pertinence d’ajouter certaines questions à son programme de travail, notamment l’évaluation à la juste valeur, la comptabilité de couverture, la décomptabilisation, ainsi que le classement dans les capitaux propres et dans les passifs. Il a convenu que si ces questions sont ajoutées à son programme de travail, elles devront être traitées dans le cadre de grands projets. Il examinera donc ces questions à l’occasion de la consultation des parties prenantes au sujet de l’ordre de priorité des projets relatifs à la Partie II.

Consulter le résumé sur le site Web du CNC.

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