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Consultation sur l’ordre de priorité des projets se rapportant à la Partie II – CNC

Date de la réunion

À sa réunion du 13 juillet 2017, le Conseil des normes comptables (CNC) a discuté des résultats du sondage mené auprès des parties prenantes concernant le chapitre 3400, « Produits », de la Partie II du Manuel, et examiné les commentaires reçus. Il s’est dit satisfait du nombre de réponses et, conscient du temps et des efforts que les répondants ont consacrés au sondage, il leur est reconnaissant d’avoir transmis des commentaires qu’il estime utiles. En vue des prochaines étapes à franchir, le Conseil a demandé aux permanents de mener d’autres activités, qui consistent notamment i) à se pencher sur l’interaction entre ces travaux sur le chapitre 3400 ainsi que les travaux de recherche sur le chapitre 1000, « Fondements conceptuels des états financiers » et le projet sur les apports (constatation des produits et questions connexes) se rapportant à la Partie  III; et ii) à consulter, sur la question des produits, les utilisateurs qui ont participé à des acquisitions d’actions de sociétés fermées ayant des activités au Canada et aux États-Unis et appliquant actuellement la Partie II.

Pour obtenir un complément d’information, consulter le résumé des décisions publié dans le site web du CNC.

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