Consultation sur l’ordre de priorité des projets se rapportant à la Partie II – CNC

Date de la réunion

À sa réunion des 20 et 21 septembre 2017, le CNC a examiné les résultats du sondage. Il s’est dit satisfait du nombre de réponses obtenues et de la diversité des horizons des répondants. Il a aussi manifesté sa reconnaissance pour le temps et les efforts consentis par les parties prenantes qui ont formulé des commentaires détaillés et fait part de réflexions qui ont été utiles dans le cadre de ses délibérations.

Après avoir examiné les commentaires recueillis à l’occasion du sondage et d’autres consultations, le Conseil a décidé d’accorder la priorité en matière de recherche à trois sujets, en plus de ses activités de recherche relatives au chapitre 3400, « Produits ». Il a demandé à ses permanents d’obtenir le point de vue du Comité consultatif sur les entreprises à capital fermé concernant ces sujets avant de prendre une décision définitive.

Le Conseil a aussi discuté de l’interaction entre ses activités de recherche et le chapitre 1000, « Fondements conceptuels des états financiers ». Il a convenu de la nécessité de revoir les fondements conceptuels des états financiers figurant dans la Partie II et dans la Partie III dans le contexte de ses autres activités de recherche.

Consulter le résumé des décisions sur le site web du CNC.

Correction list for hyphenation

These words serve as exceptions. Once entered, they are only hyphenated at the specified hyphenation points. Each word should be on a separate line.