Ce site a recours à des fichiers témoins (cookies) dans le but de vous offrir les services les plus adaptés et les plus personnalisés possible. En utilisant ce site, vous consentez à l’utilisation de fichiers témoins. Veuillez lire notre avis sur les fichiers témoins (http://www2.deloitte.com/ca/fr/avis-juridique/temoins.html) pour obtenir de plus amples informations sur la nature des fichiers témoins que nous utilisons et sur la façon de supprimer ou de bloquer ces fichiers.
Certaines des fonctions de notre site ne sont pas prises en charge par votre version de navigateur, ou vous avez peut-être sélectionné le mode de compatibilité. Veuillez désactiver le mode de compatibilité, télécharger Internet Explorer 9 ou une version plus récente, ou essayer d’utiliser un autre navigateur tel que Google Chrome ou Mozilla Firefox.

Agriculture – CNC

Date de la réunion

À sa réunion des 20 et 21 mars 2018, le CNC a étudié les résultats des examens ultimes et des tests de terrain dont son exposé-sondage sur le chapitre 3041, « Agriculture », a fait l’objet. Les rétroactions obtenues provenaient notamment des membres de son Groupe consultatif sur l’agriculture et du CCECF ainsi que des professionnels en exercice dans le secteur de l’agriculture et des producteurs agricoles. Le Conseil a chargé les permanents de clarifier les propositions en ce qui concerne :

  1. le moment où l’entreprise cesse d’appliquer le chapitre 3041, « Agriculture » (en projet), et met en application une autre norme (comme le chapitre 3031, « Stocks »);
  2. les stocks agricoles qui croissent sur des terres ou dans des eaux que l’entreprise ne possède ni ne contrôle;
  3. les éléments du coût des intrants;
  4. la condition selon laquelle, pour pouvoir être évalués à la valeur nette de réalisation, les stocks agricoles doivent être prêts à livrer;
  5. la présomption réfutable selon laquelle les actifs biologiques constituent des stocks agricoles au moment de leur comptabilisation initiale s’ils ne sont pas utilisés à titre productif.

Le Conseil a en outre chargé les permanents de préparer du contenu illustratif sur les principaux concepts, qui sera joint à l’exposé-sondage lors de sa publication, au plus tard dans le troisième trimestre de 2018.

Consulter le résumé des décisions sur le site web du CNC.

Sujets connexes

Correction list for hyphenation

These words serve as exceptions. Once entered, they are only hyphenated at the specified hyphenation points. Each word should be on a separate line.