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Indications supplémentaires sur le chapitre 3400 – CNC

Date de la réunion

À sa réunion des 17 et 18 septembre 2019, le Conseil des normes comptables (CNC) a discuté des commentaires reçus sous forme de lettres ou recueillis lors de tables rondes de consultation des parties prenantes, concernant son exposé-sondage Produits. Ayant pris en considération les recommandations du Comité consultatif sur les entreprises à capital fermé pour donner suite à ces commentaires, il a résolu :

  1. de préciser que les indications relatives à la détermination de l’unité de comptabilisation et au regroupement et à la division de contrats s’appliquent à tout type d’opérations génératrices de produits;
  2. de fournir des arbres de décision pour la détermination des unités de comptabilisation et la répartition des produits;
  3. de réviser les indications sur la mesure du degré d’avancement des travaux d’après le ratio entre les coûts engagés et le total estimatif des coûts de manière à permettre l’inclusion, dans les coûts engagés à ce jour, du coût des matériaux et des équipements livrés sur le chantier, mais non installés qui n’ont pas été expressément produits ou fabriqués pour le projet;
  4. de créer des exemples illustrant les cas suivants : a) contrats relatifs à des logiciels à composantes multiples, b) pertes sur contrats – méthode de l’avancement des travaux, c) calcul du bénéfice gagné pour la période selon la méthode de l’avancement des travaux – « Approche B », d) frais ou paiements initiaux non remboursables liés aux contrats de licences.

Le CNC a aussi commenté le texte proposé du Manuel et approuvé la publication du texte définitif des modifications, sous réserve de modifications de forme et d’un vote par écrit. Il prévoit publier le texte définitif des modifications au plus tard au quatrième trimestre de 2019.

Consulter le résumé des décisions sur le site web du CNC.

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