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Infonuagique – CNC

Date de la réunion

À sa réunion du 14 décembre 2020, le CNC a examiné les commentaires reçus de son Comité consultatif sur les entreprises à capital fermé et de son Comité consultatif sur les organismes sans but lucratif sur l’application des indications comptables actuelles à un scénario comportant diverses dépenses qu’une entité pourrait engager pour la mise en œuvre d’un contrat infonuagique. Il a également analysé les commentaires de ces comités quant à la question de savoir si le traitement comptable reflète la substance économique des dépenses. Le CNC a demandé aux permanents d’approfondir l’analyse de la comptabilisation des accords d’infonuagique pour qu’il soit ensuite en mesure de déterminer si des activités de normalisation sont requises. Il poursuivra la discussion à sa réunion de février 2021. Le CNC a également reçu, à titre d’information, un compte rendu de la discussion qu’a eue l’IFRIC sur la comptabilisation selon les normes IFRS des coûts de configuration ou de personnalisation associés à un accord d’infonuagique.

Consulter le résumé des décisions sur le site web du CNC.

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