À sa réunion du 20 janvier 2021, le CNC a discuté des réponses des parties prenantes à l’exposé-sondage Améliorations annuelles 2021 des Normes comptables pour les entreprises à capital fermé et des Normes comptables pour les organismes sans but lucratif. Le CNC a décidé, sous réserve d’un vote par écrit :

• de modifier l’exemple 3 dans le chapitre 3856, « Instruments financiers », pour que la valeur attribuée soit de 45 000 $ dans les données du cas; 
• de publier les modifications du chapitre 1510, « Actif et passif à court terme », telles qu’elles étaient présentées dans l’exposé-sondage, à l’exception d’une modification corrélative du chapitre 1521, « Bilan »;
• de publier les modifications du chapitre 1500, « Application initiale des normes », du chapitre 1501, « Application initiale des normes pour les organismes sans but lucratif », et du chapitre 1540, « État des flux de trésorerie », telles qu’elles étaient présentées dans l’exposé-sondage.

Le CNC a approuvé le commencement de la procédure de vote. Il prévoit de publier les modifications définitives en avril 2021.

Consulter le résumé des décisions sur le site web du CNC.