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Infonuagique – CNC

Date de la réunion

Dans le cadre de sa réunion qui a eu lieu les 16 et 17 juin 2021, le Conseil des normes comptables (CNC) a poursuivi ses délibérations sur des questions comptables soulevées en lien avec la comptabilisation par le client des paiements versés dans le cadre d’un accord d’infonuagique et la comptabilisation des coûts de mise en œuvre liés à ce type d’accord. Il a abordé les facteurs à prendre en compte pour déterminer si un accord d’infonuagique procure à l’entité un logiciel sur lequel elle exerce un contrôle. Le CNC a tenu compte des indications données sur ce sujet dans les PCGR des États-Unis, ainsi que d’autres facteurs qu’une entité peut prendre en compte dans son appréciation du contrôle d’un logiciel dans le contexte du chapitre­ 3064, « Écarts d’acquisition et actifs incorporels ». Le CNC a demandé à ses permanents d’étudier une mesure de simplification qui permettrait aux entités de choisir de passer en charges les coûts liés à un accord d’infonuagique sans avoir à effectuer une analyse pour identifier et évaluer les éléments de l’accord. Le CNC poursuivra ses délibérations sur le projet de note d’orientation concernant la comptabilité à sa réunion de septembre 2021.

Consulter le résumé des décisions sur le site web du CNC.

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