À sa réunion des 23 et 24 mars 2021, le CNC a discuté d’un résumé des questions comptables soulevées en lien avec la comptabilisation par le client des paiements versés dans le cadre d’un accord d’infonuagique et la comptabilisation des coûts de mise en œuvre liés à ce type d’accord. Concernant le premier point, soit la comptabilisation par le client, le CNC a discuté de la possibilité d’entreprendre des travaux de normalisation pour élaborer une note d’orientation qui viserait à faciliter la mise en œuvre des indications actuelles, notamment en expliquant aux entités les facteurs à prendre en compte pour déterminer si un accord inclut un logiciel qui représente un actif incorporel.

Concernant le deuxième point, soit la comptabilisation des coûts de mise en œuvre, le CNC a examiné les commentaires de son Comité consultatif sur les entreprises à capital fermé et de son Comité consultatif sur les organismes sans but lucratif sur les approches possibles de comptabilisation de ces coûts lorsque l’accord d’infonuagique est un contrat de service. À sa réunion de juin 2021, le CNC poursuivra ses délibérations sur les coûts de mise en œuvre et l’élaboration d’une note d’orientation.

Consulter le résumé des décisions sur le site web du CNC.