Infonuagique – CNC

Date de la réunion

À sa réunion des 15 et 16 septembre 2021, le Conseil des normes comptables (CNC) a poursuivi ses délibérations sur les questions relatives à la comptabilisation par le client des paiements versés dans le cadre d’un accord d’infonuagique et aux coûts de mise en œuvre liés à ce type d’accord. Il a discuté d’une proposition de projet concernant :

  1. la clarification de l’application des indications existantes;
  2. une approche simplifiée que les entités pourraient utiliser pour comptabiliser les accords d’infonuagique;
  3. l’inscription à l’actif des coûts de mise en œuvre directement attribuables dans les cas où l’accord porte sur un service lié à un logiciel.

L’approche simplifiée vise à permettre aux entités de passer en charges les coûts liés à un accord d’infonuagique sans avoir à effectuer une analyse complexe. Le CNC a décidé provisoirement de donner le feu vert à l’élaboration d’une telle approche. Il a demandé aux permanents de voir comment celle-ci pourrait être appliquée pour résoudre les problèmes de complexité actuels. Le CNC a également décidé provisoirement d’élaborer des indications sur l’inscription à l’actif des coûts de mise en œuvre directement attribuables dans les cas où l’accord d’infonuagique porte sur un service lié à un logiciel. Il a commencé à discuter de la façon dont ces coûts seraient présentés dans les états financiers. Le CNC poursuivra ses discussions sur l’élaboration de propositions (présentation, informations à fournir, dispositions transitoires) lors de sa réunion d’octobre 2021.

Consulter le résumé des décisions sur le site web du CNC.

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