À sa réunion du 25 octobre 2023, le Conseil des normes comptables (CNC) a poursuivi ses délibérations au sujet du Document de consultation I, Rendre les normes modulables au Canada. La période de commentaires sur ce document a pris fin le 31 juillet 2023. Le CNC a décidé de continuer à mener des recherches et des consultations ciblées sur les solutions qui permettraient d’ajouter de la modulabilité aux Parties II et III du Manuel de CPA Canada – Comptabilité. Il a aussi discuté de l’introduction d’un nouveau référentiel pour les petites entités. Le CNC demandera au Groupe de travail sur les petits cabinets de s’exprimer sur ces solutions lorsque celui-ci se réunira en octobre 2023. Il invitera également le Comité consultatif sur les organismes sans but lucratif et le Comité consultatif sur les entreprises à capital fermé à se prononcer lors de leur réunion respective en novembre 2023. Il n’a pas été demandé au CNC de prendre des décisions définitives quant aux approches envisagées. Le CNC discutera des prochaines étapes de ce projet à sa réunion de décembre 2023.

Consulter le résumé des décisions sur le site web du CNC.