À sa réunion du 11 décembre 2019, le Conseil des normes comptables (CNC) a approuvé un plan préliminaire de réponse à l’exposé-sondage que l’International Accounting Standards Board (IASB) va publier dans le cadre de son projet sur les états financiers de base. Il a aussi discuté des activités de communication à entreprendre relativement à ce projet. La publication de l’exposé-sondage de l’IASB est prévue pour décembre 2019. Le CNC prévoit réaliser un programme de communication sur cet exposé-sondage, y compris la tenue de tables rondes virtuelles et en personne à divers endroits au Canada, au premier semestre de 2020.

Consulter le résumé des décisions sur le site web du CNC.

À sa réunion du 11 décembre 2019, le Conseil des normes comptables (CNC) a reçu un compte rendu sur les faits nouveaux à l’échelle internationale concernant IFRS 17, Contrats d’assurance, y compris les délibérations tenues au cours des réunions d’octobre à décembre 2019 de l’International Accounting Standards Board (IASB). Le CNC restera attentif à l’évolution de la situation et continuera de collaborer avec les autres normalisateurs nationaux pour faire valoir l’importance d’avoir une même date d’adoption partout dans le monde. Le CNC a également étudié la possibilité de modifier le mandat du Groupe de soutien à la mise en œuvre de la norme relative aux contrats d’assurance. Il a décidé d’élargir ce mandat de manière à ce que le Groupe soit aussi chargé de fournir des avis au CNC sur des documents élaborés par d’autres parties, comme l’Institut canadien des actuaires. Le mandat modifié a été approuvé, sous réserve de modifications mineures.

Consulter le résumé des décisions sur le site web du CNC.