À sa réunion du 22 au 24 mai 2023, l’IASB a discuté de l’appel à informations à venir portant sur l’examen de la mise en œuvre d’IFRS 15, Produits des activités ordinaires tirés de contrats conclus avec les clients. Il a approuvé la publication de cet appel à informations assorti d’une période de commentaires de 120 jours.

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À sa réunion du 22 au 24 mai 2023, l’IASB a participé à une séance de formation sur l’analyse préparée par les permanents de l’IFRS Foundation sur les similarités et les différences entre les propositions figurant dans l’exposé-sondage sur le rapport de gestion publié en mai 2021 et le cadre intégré de présentation de l’information financière révisé en janvier 2021. La séance a également porté sur la rétroaction reçue en réponse à l’analyse et sur l’approche visant à harmoniser davantage ces deux documents formulée par l’IFRS Advisory Council et l’Integrated Reporting and Connectivity Council en avril 2023. L’IASB n’a pas eu à prendre de décision.

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À sa réunion du 22 au 24 mai 2023, l’IASB a délibéré des propositions de l’exposé-sondage Dispositions générales en matière de présentation et d’informations à fournir sur les coentreprises et les entreprises associées comptabilisées selon la méthode de la mise en équivalence ainsi que des problèmes liés aux mesures de la performance de la direction et d’IFRS 8, Secteurs opérationnels. L’IASB a reconfirmé sa décision provisoire d’exiger que toutes les entités classent, dans la catégorie des placements de l’état du résultat net, les produits et les charges liés aux coentreprises et aux entreprises associées comptabilisées selon la méthode de la mise en équivalence. L’IASB a pris la décision provisoire de fournir des dispositions transitoires qui permettront à une entité d’évaluer les placements dans des coentreprises et des entreprises associées à la juste valeur par le biais du résultat net conformément à IFRS 9, Instruments financiers, lorsqu’une participation est détenue par, ou via, une entité qui est un organisme de capital-risque, un fonds commun de placement, une société d’investissement à capital variable ou une entité semblable, telle qu’un fonds d’assurance lié à des placements (se reporter au paragraphe 18 d’IAS 28, Participations dans des entreprises associées et des coentreprises). L’IASB a provisoirement décidé de retirer le nouveau paragraphe 38A d’IAS 7, Tableau des flux de trésorerie proposé dans l’exposé-sondage. Par conséquent, une entité devra classer dans une seule catégorie les dividendes reçus de coentreprises et d’entreprises associées comptabilisées selon la méthode de la mise en équivalence en se conformant aux obligations applicables à l’entité pour les autres dividendes reçus.

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À sa réunion du 22 au 24 mai 2023, l’IASB a poursuivi ses délibérations sur le modèle de gestion dynamique des risques en y ajoutant une série d’exemples illustrant la désignation et l’application du modèle.

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À sa réunion du 22 au 24 mai 2023, l’IASB a pris la décision provisoire de proposer des modifications corrélatives à la norme IFRS, Filiales n’ayant pas d’obligation d’information du public une fois que celle-ci sera publiée. Ces modifications viendraient compléter les obligations d’information existantes. L’IASB a fixé la période de commentaires de l’exposé-sondage à 120 jours.

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À sa réunion du 22 au 24 mai 2023, l’IASB a été informé de l’état d’avancement du projet, notamment de l’échéance prévue pour la fin des nouvelles délibérations et la publication du projet de norme. Il a ensuite délibéré de nouveau au sujet des propositions de l’exposé-sondage liées au moment de la comptabilisation initiale des actifs réglementaires et des passifs réglementaires. L’IASB a pris la décision provisoire à savoir que le projet de norme conserverait l’obligation de comptabiliser tous les actifs réglementaires et les passifs réglementaires existants à la fin de la période de la présentation de l’information et la proposition de traiter tout actif réglementaire ou passif réglementaire découlant des taux réglementés libellés en monnaie étrangère en tant qu’éléments monétaires au moment d’appliquer IAS 21, Effets des variations des cours des monnaies étrangères.

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