À sa réunion des 20 et 21 septembre 2023, le CNC a discuté de la version préliminaire de sa lettre de réponse à l’appel à informations de l’IASB « Suivi après mise en œuvre des dispositions d’IFRS 9, Instruments financiers relative à la dépréciation ». L’IASB a publié l’appel à informations en mai 2023, et la période de commentaires prend fin le 27 septembre 2023. Pour formuler sa réponse, le CNC a tenu compte des commentaires de 89 parties intéressées et concernées (utilisateurs, préparateurs, professionnels en exercice, universitaires, autorités de réglementation). Le CNC est d’avis que, dans l’ensemble, les dispositions d’IFRS 9 relatives à la dépréciation ont l’effet escompté. Il fait toutefois état de dispositions qui sont difficiles à appliquer et qu’il faudrait clarifier. Le CNC a approuvé sa lettre de réponse à l’IASB, sous réserve de modification du libellé.

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