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Assurance relative à l’information intégrée et aux autres nouvelles formes de rapports externes – CSNAC

Date de la réunion

À sa réunion des 13 et 14 juin 2019, le Conseil de surveillance de la normalisation en audit et certification (CSNAC) a écouté un exposé de Richard Talbot qui est conseiller principal de CFA Societies Canada et était jusqu’à récemment chef de l’exploitation chez RBC Marchés des Capitaux. Le président a expliqué que M. Talbot ferait un exposé sur un projet qu’il a piloté avec Tom Trainor, directeur général de Hanover Private Client Corporation, sur les mesures alternatives de performance (MAP). 

M. Talbot a soulevé certaines préoccupations à savoir que les états financiers audités perdent de leur pertinence, car les investisseurs fondent de plus en plus leurs décisions sur des informations non auditées – les MAP – qui ne sont pas conformes aux principes comptables généralement reconnus (PCGR). Un groupe d’investisseurs chevronnés lui auraient déclaré que les informations auxquelles se fient les investisseurs proviennent des états financiers audités dans une proportion de 15 à 20 % seulement.

M. Talbot a également avancé que les MAP sont différentes des informations conformes aux PCGR parce qu’elles sont habituellement propres à un secteur d’activité donné et que, par conséquent, elles obligent les normalisateurs à posséder des connaissances poussées sur le secteur en question. M. Talbot informe le CSNAC qu’un groupe de travail sur les MAP a été créé en mai 2018 à la suggestion du gouverneur de la Banque du Canada. L’objectif de ce groupe est d’élaborer un ensemble de normes propres aux différents secteurs d’activité, qui peuvent être mises en œuvre afin d’améliorer les informations fournies par les entreprises. Le groupe formera ainsi différentes équipes, chacune associée à un secteur particulier, qui utiliseront une approche collaborative et agile. M. Talbot a invité  le CNAC à collaborer à ce projet en ayant des représentants au sein du groupe.

Consulter le procès-verbal de la réunion sur le site web du CSNAC.

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