À sa réunion des 22 et 23 juin 2020, le CSNAC a été informé que le CNAC avait effectué une analyse poussée des principes et n’était pas favorable à l’orientation qu’envisage l’IAASB. Selon le CNAC, la norme distincte n’est pas la solution à privilégier. L’apport de modifications restreintes aux normes ISA ou l’élaboration d’indications ne faisant pas autorité seraient des façons plus rapides et plus efficaces de donner suite aux commentaires reçus en réponse au document de travail de l’IAASB. Un membre du CSNAC a demandé si le grand nombre de petites entités au Canada signifiait que la norme distincte, si elle était adoptée ici, aurait une incidence différente qu’ailleurs dans le monde. M. Turner a répondu qu’à la différence de l’adoption d’une norme ISA, l’adoption de cette norme distincte était une décision qui reviendrait à chaque pays. Il a ajouté que la norme distincte ne s’appliquerait pas aux entités cotées et que le CNAC tenait à ce que les Normes canadiennes d’audit soient adaptables à toutes les entités, peu importe leur taille. M. Charbonneau a expliqué que le CNAC partait du postulat que la complexité ne pouvait pas être établie au niveau de l’entité, mais qu’elle se rattachait à certaines activités ou à certains postes des états financiers de l’entité. Pour les aspects complexes, le CNAC considère qu’il est important d’élaborer des normes rigoureuses. Or, si l’on s’en tient à un seul type d’entité, cela réduit les occasions d’adapter les dispositions pour tenir compte d’aspects complexes. Les membres du CSNAC ont discuté des avantages et des inconvénients d’une révision des normes ISA et de l’élaboration d’une norme distincte.

Voir le compte rendu publié dans le site web du CSNAC.