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Compte rendu de la réunion du Groupe de discussion sur les IFRS – 9 décembre 2014

Commencé le:

Date de fin:

Lieu: Toronto

Le 25 février 2015, le Conseil des normes comptables a publié un résumé des discussions et des décisions concernant les sujets abordés lors de la réunion.

Les sujets suivants ont été abordés lors de la réunion :

Questions présentées et traitées lors de la réunion du 9 décembre 2014

  • Indications ne faisant pas autorité
  • IAS 1 et IAS 32 : Classement d’un instrument d’emprunt comportant des dérivés incorporés liés à des actions
  • IAS 36 : Affectation des coûts généraux à une unité génératrice de trésorerie
  • IAS 36 : Évaluation de la valeur recouvrable et affectation d’une perte de valeur
  • IFRS 5 et IAS 36 : Évaluation des pertes de valeur
  • IFRS 3, IFRS 6, IFRS 10 et IAS 16 : Acquisition d’une entité détenant un actif unique
  • IAS 16 : Comptabilisation des coûts à l’actif
  • IAS 16 et IAS 38 : Amortissement fondé sur les produits des activités ordinaires
  • IAS 16 : Amortissement des pièces de rechange, des pièces de sécurité et du matériel d’entretien
  • IFRS 13 et IAS 39 : Évaluation de la juste valeur des prêts publics
  • IFRS 13 et IAS 39 : Évaluation ultérieure de la juste valeur

Le point sur les discussions antérieures du Groupe

  • IFRS 11 : Partenariats

Autres questions

  • Activités à tarifs réglementés
  • IFRS 15 : Produits des activités ordinaires tirés de contrats conclus avec des clients
  • IAS 19 : Swaps de longévité, rente sans rachat ou avec rachat et taux d’actualisation
  • IAS 16 : Comptabilisation du produit et des coûts des tests des immobilisations corporelles

Consulter le résumé des discussions sir le site web du CNC.

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