À la réunion du 9 décembre 2014, on a demandé aux membres du Groupe de discussion sur les IFRS (GDI) s’ils connaissaient d’autres secteurs d’activité ou d’autres circonstances où l’amortissement fondé sur les produits des activités ordinaires était utilisé dans la pratique. Ils n’ont formulé aucun commentaire à cet égard. Les membres du Groupe ne connaissaient pas non plus de circonstances dans lesquelles des immobilisations incorporelles étaient exprimées selon une mesure des produits, ce qui ferait que l’amortissement fondé sur les produits des activités ordinaires serait approprié. Concernant la présomption réfutable, les membres du Groupe ont convenu que lorsque l’analyse de corrélation appropriée ne peut être effectuée, l’amortissement fondé sur les produits des activités ordinaires est interdit et un autre mode d’amortissement doit être utilisé.

Le Groupe n’a recommandé aucune autre mesure au CNC pour le moment, mais il a indiqué qu’il pourrait valoir la peine de discuter plus avant de ce sujet si des problèmes d’application apparaissent dans ce domaine.

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