Compte rendu de la réunion du Groupe de discussion sur les IFRS – 11 septembre 2014
Commencé le:
Date de fin:
Lieu: Toronto
Le 8 décembre 2014, le Conseil des normes comptables a publié ce compte rendu, qui résume les discussions tenues par le Groupe lors de sa réunion du 11 septembre.
Voici les éléments dont il a été question lors de la réunion :
- IFRS 3, IAS 16 et IAS 37 : Contrepartie éventuelle dans l’achat d’actifs
- IFRS 3, IFRS 15, IAS 18 et IAS 37 : Contrepartie éventuelle dans la vente d’actifs
- IFRS 1 : États financiers détachés
- IAS 19 et IAS 21 : Profits et pertes de change sur les obligations au titre des régimes de retraite à prestations définies
- IAS 19 : Compte d’impôt remboursable relatif à une convention de retraite
- IAS 32, IAS 33 et IFRIC 17 : Programmes de réinvestissement des dividendes
- IFRS 9 et IAS 39 : Actions accréditives assorties de bons de souscription d’actions
- IAS 33 : Conventions d’entiercement d’actions
- IFRS 11 : Questions d’application et processus suivi par l’IFRS Interpretations Committee
Le point sur les discussions antérieures du Groupe :
- IFRIC 21 : Droits ou taxes
Autres questions :
- IFRS 9 : Instruments financiers
- IFRS 15, Produits des activités ordinaires tirés de contrats conclus avec des clients
- IAS 16 : Comptabilisation du produit et des coûts des tests des immobilisations corporelles
Consulter le rapport (en anglais).