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Compte rendu de la réunion du Groupe de discussion sur les IFRS – 11 septembre 2014

Commencé le:

Date de fin:

Lieu: Toronto

Le 8 décembre 2014, le Conseil des normes comptables a publié ce compte rendu, qui résume les discussions tenues par le Groupe lors de sa réunion du 11 septembre.

Voici les éléments dont il a été question lors de la réunion :

  • IFRS 3, IAS 16 et IAS 37 : Contrepartie éventuelle dans l’achat d’actifs
  • IFRS 3, IFRS 15, IAS 18 et IAS 37 : Contrepartie éventuelle dans la vente d’actifs
  • IFRS 1 : États financiers détachés
  • IAS 19 et IAS 21 : Profits et pertes de change sur les obligations au titre des régimes de retraite à prestations définies
  • IAS 19 : Compte d’impôt remboursable relatif à une convention de retraite
  • IAS 32, IAS 33 et IFRIC 17 : Programmes de réinvestissement des dividendes
  • IFRS 9 et IAS 39 : Actions accréditives assorties de bons de souscription d’actions
  • IAS 33 : Conventions d’entiercement d’actions
  • IFRS 11 : Questions d’application et processus suivi par l’IFRS Interpretations Committee

Le point sur les discussions antérieures du Groupe :

  • IFRIC 21 : Droits ou taxes

Autres questions :

  • IFRS 9 : Instruments financiers
  • IFRS 15, Produits des activités ordinaires tirés de contrats conclus avec des clients
  • IAS 16 : Comptabilisation du produit et des coûts des tests des immobilisations corporelles

Consulter le rapport (en anglais).

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