Commencé le: 10 sept 2015

Date de fin: 10 sept 2015

Lieu: Toronto

Les questions suivantes y ont été abordées :

Questions présentées et traitées lors de la réunion du 10 septembre 2015

• IAS 19 : Rentes sans rachat
• IAS 38 : Accords d’infonuagique
• IAS 7 : Informations à fournir sur les intérêts dans le tableau des flux de trésorerie
• IAS 21 : Détermination de la monnaie fonctionnelle
• IAS 21 et IAS 39 : Conversion d’un actif monétaire dans une économie à taux de change multiples
• IAS 21 et IAS 39 : Conversion d’un placement en titres de capitaux propres et considérations relatives à la dépréciation
• IFRS 9 : Taux d’intérêt effectif
• IAS 12 et IAS 34 : Charge d’impôt des périodes intermédiaires
• IFRS 3 et IAS 12 : Positions fiscales incertaines résultant d’un regroupement d’entreprises

Le point sur les discussions antérieures du Groupe

• IAS 23 : Dépréciation
• IAS 33 : Conventions d’entiercement d’actions
• IFRS 3, IAS 16 et IAS 37 : Contrepartie éventuelle dans l’achat d’actifs
• IFRS 3 : Questions diverses
• IAS 1 : Classement d’une dette à long terme devant être remboursée par une émission de titres

Autres questions

• IFRS 3 : Regroupements d’entreprises
• IFRS 15 : Produits des activités ordinaires tirés de contrats conclus avec des clients
• Vente ou apport d’actifs entre un investisseur et une entreprise associée ou une coentreprise (modifications d’IFRS 10 et d’IAS 28)
• Consultation sur le programme de travail de l’IASB

Consulter le compte rendu sur le site Web du CNC. Un enregistrement de la réunion (en anglais) est également disponible.