Compte rendu de la réunion du Groupe de discussion sur les IFRS – 10 septembre 2015
Commencé le:
Date de fin:
Lieu: Toronto
Les questions suivantes y ont été abordées :
Questions présentées et traitées lors de la réunion du 10 septembre 2015
- IAS 19 : Rentes sans rachat
- IAS 38 : Accords d’infonuagique
- IAS 7 : Informations à fournir sur les intérêts dans le tableau des flux de trésorerie
- IAS 21 : Détermination de la monnaie fonctionnelle
- IAS 21 et IAS 39 : Conversion d’un actif monétaire dans une économie à taux de change multiples
- IAS 21 et IAS 39 : Conversion d’un placement en titres de capitaux propres et considérations relatives à la dépréciation
- IFRS 9 : Taux d’intérêt effectif
- IAS 12 et IAS 34 : Charge d’impôt des périodes intermédiaires
- IFRS 3 et IAS 12 : Positions fiscales incertaines résultant d’un regroupement d’entreprises
Le point sur les discussions antérieures du Groupe
- IAS 23 : Dépréciation
- IAS 33 : Conventions d’entiercement d’actions
- IFRS 3, IAS 16 et IAS 37 : Contrepartie éventuelle dans l’achat d’actifs
- IFRS 3 : Questions diverses
- IAS 1 : Classement d’une dette à long terme devant être remboursée par une émission de titres
Autres questions
- IFRS 3 : Regroupements d’entreprises
- IFRS 15 : Produits des activités ordinaires tirés de contrats conclus avec des clients
- Vente ou apport d’actifs entre un investisseur et une entreprise associée ou une coentreprise (modifications d’IFRS 10 et d’IAS 28)
- Consultation sur le programme de travail de l’IASB
Consulter le compte rendu sur le site Web du CNC. Un enregistrement de la réunion (en anglais) est également disponible.