Compte rendu de la réunion du Groupe de discussion sur les IFRS – 31 mai 2016
Commencé le:
Date de fin:
Lieu: Toronto
Le 5 août 2016, le Conseil des normes comptables (CNC) a publié le compte rendu de la réunion du Groupe.
Les questions suivantes y ont été abordées :
Questions présentées et traitées lors de la réunion du 31 mai 2016
- IFRS 3, IAS 16 et IAS 37 : Contrepartie éventuelle dans l’achat d’actifs
- IAS 1 : Informations à fournir concernant l’évaluation de la capacité d’une entité à poursuivre son exploitation
- IFRS 13 : Définition d’un marché actif
- IFRS 2 : Actions en équivalence de dividendes
- IFRS 2 et IFRS 3 : Options sur actions acquises
- IAS 19 : Taux d’inflation
Le point sur les discussions antérieures du Groupe
- IAS 32 et 39 : Modifications apportées aux instruments d’emprunt convertibles
- IAS 21 : Détermination de la monnaie fonctionnelle
- IAS 10 : Événements postérieurs à la date de clôture liés à des positions fiscales incertaines
- IAS 16 : Comptabilisation des coûts à l’actif
Autres questions
- IFRS 15 : Produits des activités ordinaires tirés de contrats conclus avec des clients
- IFRS 10 et IFRS 11 : Comptabilisation des transactions donnant lieu à la perte du contrôle
- IFRS 3 et IFRS 11 : Réévaluation de participations précédemment détenues – Obtention du contrôle ou du contrôle conjoint d’une entreprise commune qui constitue une entreprise
- IFRS 9 et IAS 28 : Évaluation des intérêts à long terme
- IAS 36 : Valeur recouvrable et valeur comptable d’une unité génératrice de trésorerie
Consulter le compte rendu sur le site Web du CNC. Un enregistrement de la réunion (en anglais) est également disponible.