Compte rendu de la réunion du Groupe de discussion sur les IFRS – 29 novembre 2016
Commencé le:
Date de fin:
Lieu: Toronto
Le 21 février 2017, le Conseil des normes comptables (CNC) a publié le compte rendu de la réunion du Groupe.
Les questions suivantes y ont été abordées :
Questions présentées et traitées lors de la réunion du 29 novembre 2016
- IAS 8 et IAS 12 : Changement de taux d’impôt pour les immobilisations incorporelles à durée d’utilité indéterminée
- IAS 21 : Source des cours de change
- Le point sur l’aide à la mise en œuvre
- IFRS 16 : Dispositions transitoires
- IFRS 9 : Clause de conversion conditionnelle en cas de non-viabilité
- IAS 16 : Comptabilisation des coûts à l’actif
- Règlement d’une dette envers un actionnaire
Le point sur les discussions antérieures du Groupe
- IFRS 6 : Faisabilité technique et viabilité commerciale
- IFRS 15 : Indications du Transition Resource Group
- IFRS 3 et IAS 39 : Répartition du prix de transaction
Autres questions
- IFRS 5 et IFRS 9 : Application d’IFRS 9 aux transactions d’une filiale lorsque celle-ci est détenue en vue de la vente
- Consultation sur le programme de travail de l’IASB
- Régimes de retraite et régimes d’avantages sociaux postérieurs à l’emploi
Séances à huis clos
- Sujets discutés à l’Accounting Standards Advisory Forum de l’IASB
Consulter le compte rendu sur le site Web du CNC. Un enregistrement de la réunion (en anglais) est également disponible.