Compte rendu de la réunion du Groupe de discussion sur les IFRS – 13 septembre 2016
Commencé le:
Date de fin:
Lieu: Toronto
Le 28 novembre 2016, le Conseil des normes comptables (CNC) a publié le compte rendu de la réunion du Groupe.
Les questions suivantes y ont été abordées :
Questions présentées et traitées lors de la réunion du 13 septembre 2016
- IFRS 6 : Faisabilité technique et viabilité commerciale
- IFRS 5 : Abandon ou vente d’un gisement minéral
- IFRS 11 : Intérêts des « autres parties » à une entreprise commune
- IAS 32 : Critère du « montant déterminé contre un nombre déterminé »
- IFRS 3 et IAS 39 : Répartition du prix de transaction
- IFRS 15 : Indications du groupe sur les ressources transitoires
- IAS 1 : Utilisation des mesures non conformes aux PCGR
Le point sur les discussions antérieures du Groupe
- IAS 16 : Comptabilisation des coûts à l’actif
- IAS 1 : Informations à fournir concernant l’évaluation de la capacité d’une entité à poursuivre son exploitation
Autres questions
- IFRS 3 et IFRS 11 : Définition d’une entreprise et comptabilisation des intérêts détenus antérieurement
- IAS 16 : Comptabilisation du produit et des coûts des tests des immobilisations corporelles
- IFRS 9 et IAS 28 : Évaluation des intérêts à long terme
- IAS 12 : Mode attendu de recouvrement des actifs incorporels à durée de vie indéterminée et détermination de l’impôt différé
Consulter le compte rendu sur le site Web du CNC. Un enregistrement de la réunion (en anglais) est également disponible.