Compte rendu de la réunion du Groupe de discussion sur les IFRS – 13 septembre 2016

Commencé le:

Date de fin:

Lieu: Toronto

Le 28 novembre 2016, le Conseil des normes comptables (CNC) a publié le compte rendu de la réunion du Groupe.

Les questions suivantes y ont été abordées :

Questions présentées et traitées lors de la réunion du 13 septembre 2016

  • IFRS 6 : Faisabilité technique et viabilité commerciale
  • IFRS 5 : Abandon ou vente d’un gisement minéral
  • IFRS 11 : Intérêts des « autres parties » à une entreprise commune
  • IAS 32 : Critère du « montant déterminé contre un nombre déterminé »
  • IFRS 3 et IAS 39 : Répartition du prix de transaction
  • IFRS 15 : Indications du groupe sur les ressources transitoires
  • IAS 1 : Utilisation des mesures non conformes aux PCGR

Le point sur les discussions antérieures du Groupe

  • IAS 16 : Comptabilisation des coûts à l’actif
  • IAS 1 : Informations à fournir concernant l’évaluation de la capacité d’une entité à poursuivre son exploitation

Autres questions

  • IFRS 3 et IFRS 11 : Définition d’une entreprise et comptabilisation des intérêts détenus antérieurement
  • IAS 16 : Comptabilisation du produit et des coûts des tests des immobilisations corporelles
  • IFRS 9 et IAS 28 : Évaluation des intérêts à long terme
  • IAS 12 : Mode attendu de recouvrement des actifs incorporels à durée de vie indéterminée et détermination de l’impôt différé

Consulter le compte rendu sur le site Web du CNC. Un enregistrement de la réunion (en anglais) est également disponible.

Sujets connexes

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