Compte rendu de la réunion du Groupe de discussion sur les IFRS – 5 octobre 2017

Commencé le:

Date de fin:

Lieu: Toronto

Le 20 novembre 2017, le Conseil des normes comptables (CNC) a publié le compte rendu de la réunion du Groupe.

QUESTIONS PRÉSENTÉES ET TRAITÉES LORS DE LA RÉUNION DU 5 OCTOBRE 2017

  • IFRS 9, IFRS 15 et IAS 34 : Informations à présenter sur les incidences de l’application des nouvelles normes
  • IFRS 16 : Durée du contrat de location
  • IFRS 16 : Droits de servitude octroyés par une autorité de réglementation
  • IFRS 15 : Composante financement importante
  • IFRS 9 : Contrats conclus pour les besoins de l’activité de l’entité
  • IFRS 9 : Classement des actifs financiers
  • IAS 8 et IAS 12 : Changement de taux d’impôt pour les immobilisations incorporelles à durée d’utilité indéterminée

LE POINT SUR LES DISCUSSIONS ANTÉRIEURES DU GROUPE

  • IFRS 9 : Modifications ou échanges de passifs financiers qui ne donnent pas lieu à la décomptabilisation
  • IAS 12 : Intérêts et pénalités relatifs à l’impôt sur le résultat
  • IFRS 5 : Abandon ou vente d’un gisement minéral
  • IFRS 3 et IAS 39 : Répartition du prix de transaction
  • IFRS 16 et IAS 34 : Paiements de loyers variables

AUTRES QUESTIONS

  • Rappels sur les documents de consultation de l’IASB et les modifications d’IFRS 9
  • Textes ne faisant pas autorité – IFRS 9, IFRS 15 et IFRS 16
  • Régimes de retraite et d’avantages sociaux postérieurs à l’emploi

SÉANCE À HUIS CLOS

  • Documents de consultation de l’IASB

Lire le compte rendu de la réunion et écouter les clips audio des discussions du Groupe (en anglais) sur le site web du CNC.

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