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Compte rendu de la réunion du Groupe de discussion sur les IFRS – 5 octobre 2017

Commencé le:

Date de fin:

Lieu: Toronto

Le 20 novembre 2017, le Conseil des normes comptables (CNC) a publié le compte rendu de la réunion du Groupe.

QUESTIONS PRÉSENTÉES ET TRAITÉES LORS DE LA RÉUNION DU 5 OCTOBRE 2017

  • IFRS 9, IFRS 15 et IAS 34 : Informations à présenter sur les incidences de l’application des nouvelles normes
  • IFRS 16 : Durée du contrat de location
  • IFRS 16 : Droits de servitude octroyés par une autorité de réglementation
  • IFRS 15 : Composante financement importante
  • IFRS 9 : Contrats conclus pour les besoins de l’activité de l’entité
  • IFRS 9 : Classement des actifs financiers
  • IAS 8 et IAS 12 : Changement de taux d’impôt pour les immobilisations incorporelles à durée d’utilité indéterminée

LE POINT SUR LES DISCUSSIONS ANTÉRIEURES DU GROUPE

  • IFRS 9 : Modifications ou échanges de passifs financiers qui ne donnent pas lieu à la décomptabilisation
  • IAS 12 : Intérêts et pénalités relatifs à l’impôt sur le résultat
  • IFRS 5 : Abandon ou vente d’un gisement minéral
  • IFRS 3 et IAS 39 : Répartition du prix de transaction
  • IFRS 16 et IAS 34 : Paiements de loyers variables

AUTRES QUESTIONS

  • Rappels sur les documents de consultation de l’IASB et les modifications d’IFRS 9
  • Textes ne faisant pas autorité – IFRS 9, IFRS 15 et IFRS 16
  • Régimes de retraite et d’avantages sociaux postérieurs à l’emploi

SÉANCE À HUIS CLOS

  • Documents de consultation de l’IASB

Lire le compte rendu de la réunion et écouter les clips audio des discussions du Groupe (en anglais) sur le site web du CNC.

Sujets connexes

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