Compte rendu de la réunion du Groupe de discussion sur les IFRS – 5 octobre 2017
Commencé le:
Date de fin:
Lieu: Toronto
Le 20 novembre 2017, le Conseil des normes comptables (CNC) a publié le compte rendu de la réunion du Groupe.
QUESTIONS PRÉSENTÉES ET TRAITÉES LORS DE LA RÉUNION DU 5 OCTOBRE 2017
- IFRS 9, IFRS 15 et IAS 34 : Informations à présenter sur les incidences de l’application des nouvelles normes
- IFRS 16 : Durée du contrat de location
- IFRS 16 : Droits de servitude octroyés par une autorité de réglementation
- IFRS 15 : Composante financement importante
- IFRS 9 : Contrats conclus pour les besoins de l’activité de l’entité
- IFRS 9 : Classement des actifs financiers
- IAS 8 et IAS 12 : Changement de taux d’impôt pour les immobilisations incorporelles à durée d’utilité indéterminée
LE POINT SUR LES DISCUSSIONS ANTÉRIEURES DU GROUPE
- IFRS 9 : Modifications ou échanges de passifs financiers qui ne donnent pas lieu à la décomptabilisation
- IAS 12 : Intérêts et pénalités relatifs à l’impôt sur le résultat
- IFRS 5 : Abandon ou vente d’un gisement minéral
- IFRS 3 et IAS 39 : Répartition du prix de transaction
- IFRS 16 et IAS 34 : Paiements de loyers variables
AUTRES QUESTIONS
- Rappels sur les documents de consultation de l’IASB et les modifications d’IFRS 9
- Textes ne faisant pas autorité – IFRS 9, IFRS 15 et IFRS 16
- Régimes de retraite et d’avantages sociaux postérieurs à l’emploi
SÉANCE À HUIS CLOS
- Documents de consultation de l’IASB
Lire le compte rendu de la réunion et écouter les clips audio des discussions du Groupe (en anglais) sur le site web du CNC.