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Compte rendu de la réunion du Groupe de discussion sur les IFRS – 16 octobre 2018

Commencé le:

Date de fin:

Lieu: Toronto

Le 22 novembre 2018, le Conseil des normes comptables (CNC) a publié le compte rendu de la réunion du Groupe.

QUESTIONS PRÉSENTÉES ET TRAITÉES LORS DE LA RÉUNION DU 16 OCTOBRE 2018

  • IFRS 11 et IFRS 16 : Identification du client dans un contrat de location aux fins de l’utilisation des biens dans le cadre d’un partenariat
  • IFRS 11 et IAS 28 : Détermination de l’exercice d’un contrôle conjoint
  • IFRS 16 et IAS 16 : Comptabilisation des obligations liées à la mise hors service d’immobilisations
  • IFRS 16 : Identification des composantes locatives distinctes
  • IFRS 16 : Indications sur les contrats de location de « faible valeur »
  • IFRS 16 : Taux d’actualisation du preneur
  • IFRS 2 et IAS 8 : Modifications des conditions de performance
  • Cryptomonnaies – Avantages du personnel

LE POINT SUR LES DISCUSSIONS ANTÉRIEURES DU GROUPE

  • IAS 2 et IAS 41 : Traitement comptable du cannabis – Coûts engagés pour la transformation biologique et présentation
  • IFRS 16 et IAS 38 : Accords d’infonuagique
  • Cryptomonnaies

AUTRES QUESTIONS

  • Document de travail de l’IASB sur les instruments financiers présentant des caractéristiques de capitaux propres
  • Passifs liés aux intérêts d’un coparticipant dans une entreprise commune
    Réforme des taux interbancaires

SÉANCE À HUIS CLOS

  • Document de consultation de l’IASB

Lire le compte rendu de la réunion et écouter les clips audio des discussions du Groupe (en anglais) sur le site web du CNC.

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