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IFRS 9 – GDI

Date de la réunion

À leur réunion du 10 janvier 2018, les membres du Groupe de discussion sur les IFRS du CNC ont discuté des différentes façons possibles de comptabiliser les cryptomonnaies selon les IFRS et ont entre autres tenté de déterminer s’il fallait les considérer comme étant i) des instruments financiers, au sens des normes IAS 32 et IFRS 9; ii) des stocks, au sens d’IAS 2; ou iii) des immobilisations incorporelles, au sens d’IAS 38. Le Groupe a fait remarquer que les cryptomonnaies n’existaient pas lorsque les normes IFRS ont été établies. Il a ajouté qu’il était difficile de communiquer, au sujet d’une cryptomonnaie, des informations financières qui sont pertinentes et présentent une image fidèle tout en respectant les limites des normes IFRS, et ce, en raison des défis que présentent les différents modèles comptables dont le Groupe a débattu. Le Groupe a recommandé d’examiner cette question avec le CNC afin de déterminer s’il y a lieu de la soumettre à l’IASB ou à l’IFRS Interpretations Committee.

Les permanents de l’IASB présents lors de la discussion du Groupe ont indiqué que l’IASB surveillait activement les développements dans ce domaine, tandis que les représentants des Autorités canadiennes en valeurs mobilières (ACVM) ont fait remarquer que les transactions impliquant des cryptomonnaies se faisaient plus nombreuses sur le marché. La publication de l’Avis 46-307 du personnel des ACVM, intitulé Les émissions de cryptomonnaies, vise à aider les émetteurs assujettis à déterminer si les cryptomonnaies émises sont des titres au sens des lois sur les valeurs mobilières. Bien que la définition que donnent ces dernières d’un titre diffère de la définition d’un instrument financier selon IAS 32 Instruments financiers : Présentation, la consultation des indications contenues dans l’Avis peut compléter l’analyse effectuée par une entité concernant la comptabilisation des cryptomonnaies. Dans le cadre de son analyse, une entité devrait aussi considérer s’il y a un marché actif pour la cryptomonnaie qu’elle détient. De plus, l’entité devrait clairement indiquer les jugements portés pour en arriver à un traitement comptable particulier.

Lire le compte rendu de la réunion et écouter les clips audio des discussions du Groupe (en anglais) sur le site web du CNC.

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