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Compte rendu de la réunion du Groupe de discussion sur les IFRS – 12 décembre 2019

Commencé le:

Date de fin:

Lieu: Toronto

Le 28 janvier 2020, le Conseil des normes comptables (CNC) a publié le compte rendu de la réunion du Groupe.

QUESTIONS PRÉSENTÉES ET TRAITÉES LORS DE LA RÉUNION DU 12 DÉCEMBRE 2019

  • IFRS 16 et IAS 16 : Durée du contrat de location et durée d’utilité des améliorations locatives
  • IFRS 16 : Application de la définition de contrat de location à un droit de surface
  • IFRS 15, IFRS 16, IAS 2 et IAS 41 : Incidence d’IFRS 16 sur l’établissement du coût des stocks, la comptabilisation des produits et les actifs biologiques
  • IAS 19 et IAS 34 : Réévaluation au titre des régimes de retraite en raison de fluctuations importantes du marché durant une période intermédiaire
  • IFRS 3 et IAS 12 : Impôt différé sur le goodwill dans un regroupement d’entreprises
  • IAS 36 : Changements climatiques et dépréciation d’actifs
  • IAS 32 : Classement des parts de sociétés en commandite simple
  • IAS 19 : Éventualités relatives aux événements et à la performance futurs des programmes de primes à long terme
  • Consultation de 2020 sur le programme de travail de l’International Accounting Standards Board

LE POINT SUR LES DISCUSSIONS ANTÉRIEURES DU GROUPE

  • IFRS 16 : Appréciation du droit de contrôler
  • IFRS 3, IAS 12, IFRIC 23 : Positions fiscales incertaines résultant d’un regroupement d’entreprises
  • IFRS 16 : Transactions de cession-bail assorties de paiements variables
  • IFRS 16 et IAS 37 : Paiements de loyers variables et provisions pour contrats de location déficitaires

AUTRES QUESTIONS

  • Rappels sur les documents de consultation de l’IASB
  • Classement des passifs en tant que passifs courants ou passifs non courants (modifications d’IAS 1)
  • Goodwill et dépréciation

Lire le compte rendu de la réunion et écouter les clips audio (en anglais) des discussions du Groupe sur le site web du CNC.

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