Compte rendu de la réunion du Groupe de discussion sur les IFRS – 12 décembre 2019
Commencé le:
Date de fin:
Lieu: Toronto
Le 28 janvier 2020, le Conseil des normes comptables (CNC) a publié le compte rendu de la réunion du Groupe.
QUESTIONS PRÉSENTÉES ET TRAITÉES LORS DE LA RÉUNION DU 12 DÉCEMBRE 2019
- IFRS 16 et IAS 16 : Durée du contrat de location et durée d’utilité des améliorations locatives
- IFRS 16 : Application de la définition de contrat de location à un droit de surface
- IFRS 15, IFRS 16, IAS 2 et IAS 41 : Incidence d’IFRS 16 sur l’établissement du coût des stocks, la comptabilisation des produits et les actifs biologiques
- IAS 19 et IAS 34 : Réévaluation au titre des régimes de retraite en raison de fluctuations importantes du marché durant une période intermédiaire
- IFRS 3 et IAS 12 : Impôt différé sur le goodwill dans un regroupement d’entreprises
- IAS 36 : Changements climatiques et dépréciation d’actifs
- IAS 32 : Classement des parts de sociétés en commandite simple
- IAS 19 : Éventualités relatives aux événements et à la performance futurs des programmes de primes à long terme
- Consultation de 2020 sur le programme de travail de l’International Accounting Standards Board
LE POINT SUR LES DISCUSSIONS ANTÉRIEURES DU GROUPE
- IFRS 16 : Appréciation du droit de contrôler
- IFRS 3, IAS 12, IFRIC 23 : Positions fiscales incertaines résultant d’un regroupement d’entreprises
- IFRS 16 : Transactions de cession-bail assorties de paiements variables
- IFRS 16 et IAS 37 : Paiements de loyers variables et provisions pour contrats de location déficitaires
AUTRES QUESTIONS
- Rappels sur les documents de consultation de l’IASB
- Classement des passifs en tant que passifs courants ou passifs non courants (modifications d’IAS 1)
- Goodwill et dépréciation
Lire le compte rendu de la réunion et écouter les clips audio (en anglais) des discussions du Groupe sur le site web du CNC.
Sujets connexes
- IAS 2 - Stocks
- IAS 12 – Impôts sur le résultat
- IAS 16 – Immobilisations corporelles
- IAS 19 – Avantages du personnel (modifiée en 2011)
- IAS 32 - Instruments financiers : Présentation
- IAS 34 - Information financière intermédiaire
- IAS 36 - Dépréciation d’actifs
- IAS 37 – Provisions, passifs éventuels et actifs éventuels
- IAS 41 – Agriculture
- IFRS 3 – Regroupement d’entreprises
- IFRS 15 – Produits des activités ordinaires tirés de contrats conclus avec des clients
- IFRS 16 – Contrats de location