Commencé le: 25 sept 2019

Date de fin: 25 sept 2019

Lieu: Toronto

En septembre 2019, le Conseil des normes comptables (CNC) a publié le compte rendu de la réunion du Groupe.

QUESTIONS PRÉSENTÉES ET TRAITÉES LORS DE LA RÉUNION
DU 25 SEPTEMBRE 2019

• IFRS 16 : Transactions de cession-bail assorties de paiements variables

• IFRS 16 et IAS 7 : Présentation des transactions de cession-bail dans le tableau des flux de trésorerie

• IFRS 16 et IAS 37 : Paiements de loyers variables et provisions pour contrats de location déficitaires

• IFRS 16, IAS 16 et IAS 23 : Durée d’amortissement d’un actif au titre du droit d’utilisation et incorporation dans le coût de l'actif selon IAS 23

• IFRS 9 et IAS 39: Refonte des taux interbancaires et incidences sur l’information financière

• IFRS 3 : Difficultés d'application liées à l’acquisition d’actifs

• IFRS 2 : Paiements fondés sur des actions en contrepartie de l’acquisition d'actifs
• IAS 32 et IFRS 9 : Répartition du prix de transaction entre plusieurs composantes d’une transaction comprenant des bons de souscription

LE POINT SUR LES DISCUSSIONS ANTÉRIEURES DU GROUPE

• IAS 41 : Traitement comptable du cannabis – Coûts engagés pour la transformation biologique et présentation

• IFRS 16 : Appréciation du droit de contrôler
• IFRS 3, IAS 1, IFRIC 23 : Positions fiscales incertaines résultant d'un regroupement d'entreprises

AUTRES QUESTIONS

• Rappels sur les documents de consultation de l’IASB

SÉANCE À HUIS CLOS

• IASB – Documents de consultation

Lire le compte rendu de la réunion et écouter les clips audio des discussions du Groupe (en anglais) sur le site web du CNC.