Commencé le: 08 sept 2015

Date de fin: 09 sept 2015

Lieu: Londres

Le 24 septembre 2015, l'IFRS Interpretations Committee a publié un résumé de sa réunion des 8 et 9 septembre.

Voici les points abordés pendant la réunion :

Éléments actuellement au programme :

1. IFRS 9, Instruments financiers et IAS 28, Participations dans des entreprises associées et des coentreprises : dépréciation des quote-parts à long terme
2. IFRS 11, Partenariats : réévaluation des intérêts détenus antérieurement : transactions diverses
3. IAS 16, Immobilisations corporelles : comptabilisation des produits et des coûts des tests des immobilisations corporelles : le produit net devrait-il réduire le coût des actifs?
4. IAS 16, Immobilisations corporelles, IAS 38, Immobilisations incorporelles et IFRIC 12, Accords de concession de services : paiements variables pour l'acquisition d'immobilisations et paiements versés par un concessionnaire à un concédant aux termes d'un accord de concession de services

Sujet soumis à l'approbation de l'IASB dans le cadre des améliorations annuelles

1. IFRS 11, Partenariats : réévaluation des intérêts détenus antérieurement : transactions diverses

Décisions provisoires prises par l'Interpretations Committee

1. IFRS 5, Actifs non courants détenus en vue de la vente et activités abandonnées : dans quelle mesure une perte de valeur peut-elle être attribuée aux actifs non courants dans un groupe destiné à être cédé?
2. IFRS 5, Actifs non courants détenus en vue de la vente et activités abandonnées : comment présenter les transactions intragroupes entre les activités poursuivies et les activités abandonnées
3. IFRS 5, Actifs non courants détenus en vue de la vente et activités abandonnées : différentes questions relatives à IFRS 5
4. IFRS 9, Instruments financiers : dispositions transitoires relatives à la comptabilité de couverture
5. IFRS 11, Partenariats : réévaluation des intérêts détenus antérieurement : transactions diverses
6. IAS 32, Instruments financiers : Présentation : classement du passif au titre d'une carte prépayée dans les états financiers de l'émetteur
7. IAS 39 : Instruments financiers : Comptabilisation et évaluation : séparation d'un taux plancher incorporé sur le taux d'intérêt d'un contrat hôte à taux variable dans un environnement où les taux d'intérêt sont négatifs

Autres questions :

1. Consultation sur le programme de 2015
2. Mise à jour sur les travaux en cours de l'Interpretations Committe

Lire le bulletin IFRIC Update (en anglais) sur le site de l'IASB.