À sa réunion du 27 au 29 avril 2015, l’IASB a discuté des projets sur les principes qui sous-tendent les informations à fournir. L’IASB a provisoirement décidé que le document de travail sur ce projet devrait inclure des modifications proposées à la section sur l’importance relative et le regroupement d’IAS 1, Présentation des états financiers. Ces modifications fourniraient des directives supplémentaires sur : i) les situations où un élément doit être présenté séparément dans les états financiers de base ou dans les notes; ii) la quantité d’informations à fournir dans les notes au titre d’une obligation d’information spécifique. Il a aussi provisoirement décidé qu’une norme sur les informations à fournir générales (comme IAS 1, Présentation des états financiers ou une norme de remplacement) devrait inclure i) une description du rôle des notes; ii) un ensemble central d’objectifs en matière d’informations à fournir fondé sur l’objectif des états financiers et le rôle des notes. L’IASB poursuivra ses délibérations sur les questions relatives au projet sur les principes qui sous-tendent les informations à fournir à sa réunion de mai.

Lire le bulletin IASB Update (en anglais).

À sa réunion du 27 au 29 avril 2015, l’IASB a passé en revue les étapes de la procédure officielle relatives à la rédaction et à la publication du projet d’interprétation IFRIC, a confirmé qu’il est convaincu d’avoir suivi suffisamment d’étapes de la procédure officielle et a donc instruit les permanents d’entamer le processus de vote.

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À sa réunion du 27 au 29 avril 2015, l’IASB a discuté de l’exemple proposé dans l’exposé-sondage illustrant l’application du paragraphe 48 d’IFRS 13; il a décidé qu’il illustre adéquatement l’application de ce paragraphe. L’IASB, observant qu’un exemple ne fait pas autorité, a conclu qu’il n’était pas nécessaire de le publier dans un document distinct. Il poursuivra ses délibérations sur les derniers aspects du projet lors de prochaines réunions.

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À sa réunion du 27 au 29 avril 2015, l’IASB a discuté des recommandations de l’IFRIC sur une modification à portée limitée du paragraphe 57 d’IAS 40. Il a provisoirement décidé de modifier le paragraphe 57 pour renforcer le principe de transfert, entrée ou sortie, de la catégorie immeubles de placement dans IAS 40 pour préciser ce qui suit : i) un transfert, entrée ou sortie, de la catégorie immeubles de placement doit être effectué si, et seulement si, il y a changement d’utilisation; et ii) ce changement d’utilisation implique une évaluation de l’admissibilité d’un immeuble en tant qu’immeuble de placement. Ce changement d’utilisation doit être étayé par des éléments probants. Tel que recommandé par l’IFRIC, l’IASB a provisoirement décidé que la liste de situations aux alinéas 57a) à d) devrait être présentée de nouveau en tant qu’exemples d’éléments probants d’un changement d’utilisation, plutôt qu’en tant que liste exhaustive.

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À sa réunion du 27 au 29 avril 2015, l’IASB a confirmé qu’il ira de l’avant et publiera un exposé-sondage sur les améliorations annuelles des IFRS – cycle 2014-2016, qui inclurait les deux modifications proposées suivantes : i) IFRS 1, Première application des Normes internationales d’information financière : exemptions à court terme pour les nouveaux adoptants (l’IASB a provisoirement approuvé cette modification en décembre 2013); et ii) IAS 28, Participations dans des entreprises associées et des coentreprises : clarification que l’évaluation des entités émettrices à la juste valeur par le biais du résultat net est un choix à faire selon la participation (l’IASB a provisoirement approuvé cette modification en janvier 2015).

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À sa réunion du 27 au 29 avril 2015, l’IASB a discuté des considérations de recouvrabilité et a provisoirement décidé de ne pas apporter de clarifications ou de modifications à IFRS 15 à la lumière des problèmes au sujet de la recouvrabilité mis en évidence lors des dicussions du TRG en janvier 2015.

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À sa réunion du 27 au 29 avril 2015, l’IASB a discuté du projet sur l’importance relative. Les membres de l’IASB ont confirmé être convaincus que l’IASB a suivi toutes les étapes de la procédure officielle requise jusqu’à maintenant. L’IASB a donc indiqué aux permanents d’entamer le processus de vote sur l’exposé-sondage. Il a aussi provisoirement décidé qu’une norme sur les informations à fournir générales (comme IAS 1, Présentation des états financiers ou une norme de remplacement) devrait inclure des modifications proposées de la définition de l’importance relative et des clarifications des paragraphes sur les principales caractéristiques de l’importance relative.

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À sa réunion du 27 au 29 avril 2015, l’IASB a discuté des projets sur les principes qui sous-tendent les informations à fournir et l’importance relative. En ce qui concerne le projet sur l’importance relative, les membres de l’IASB ont confirmé être convaincus que l’IASB a suivi toutes les étapes de la procédure officielle requise jusqu’à maintenant. L’IASB a donc indiqué aux permanents d’entamer le processus de vote sur l’exposé-sondage. Il a aussi provisoirement décidé qu’une norme sur les informations à fournir générales (comme IAS 1, Présentation des états financiers ou une norme de remplacement) devrait inclure des modifications proposées de la définition de l’importance relative et des clarifications des paragraphes sur les principales caractéristiques de l’importance relative. En ce qui concerne les principes qui sous-tendent les informations à fournir, l’IASB a provisoirement décidé que le document de travail sur ce projet devrait inclure des modifications proposées aux paragraphes sur l’importance relative d’IAS 1, Présentation des états financiers. Ces modifications fourniraient des directives supplémentaires sur : i) les situations où un élément doit être présenté séparément dans les états financiers de base ou dans les notes; ii) la quantité d’informations à fournir dans les notes au titre d’une obligation d’information spécifique. Il a aussi provisoirement décidé qu’une norme sur les informations à fournir générales (comme IAS 1, Présentation des états financiers ou une norme de remplacement) devrait inclure i) une description du rôle des notes; ii) un ensemble central d’objectifs en matière d’informations à fournir fondé sur l’objectif des états financiers et le rôle des notes. L’IASB poursuivra ses délibérations sur les questions relatives au projet sur les principes qui sous-tendent les informations à fournir à sa réunion de mai.

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