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Produits des activités ordinaires tirés de contrats conclus avec des clients - IASB

Date de la réunion

À sa réunion des 15 et 16 décembre 2015, l’IASB a poursuivi ses discussions au sujet de l'exposé-sondage. Plus particulièrement, les points suivants ont été abordés : i) commentaires reçus jusqu'ici en réponse à l'exposé-sondage; ii) sujets propres à l'exposé-sondage : a) identification des obligations de prestation; b) octroi des licences; c) mesures de simplification au moment de la transition et d) autres sujets pour lesquels l'IASB a décidé de ne pas proposer de modification à IFRS 15; iii) question liée à l'application des obligations d'IFRS 15 visant la limitation des estimations de contrepartie variable.

De plus, l'IASB et le FASB (les Conseils) se sont réunis le 16 décembre 2015 pour délibérer de nouveau au sujet des modifications proposées pour clarifier les directives concernant une entité agissant pour son propre compte ou comme mandataire dans IFRS 15 et le Topic 606 à la lumière de la rétroaction reçue en réponse à leurs exposés-sondages respectifs. 

Lire le bulletin IASB Update (en anglais).

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