Clarification d’IFRS 15 - IASB
À sa réunion conjointe du 17 au 19 mars 2015 avec le FASB, l’IASB a discuté des questions de mise en œuvre suivantes, soulevées lors des réunions récentes du TRG :
- les mesures de simplification pour la transition portant sur les modifications de contrats et les contrats achevés;
- la présentation de la taxe de vente, c’est-à-dire sur la base du montant brut ou net;
- la contrepartie autre qu’en trésorerie;
- les considérations de recouvrabilité; et
- l’entité agissant pour son propre compte ou comme mandataire.
L’IASB et le FASB ont tiré des conclusions provisoires différentes sur certaines de ces questions. L’IASB a décidé d’intégrer ses décisions provisoires sur les modifications de contrats et les contrats achevés dans l’exposé-sondage sur les clarifications proposées d’IFRS 15.
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