À sa réunion du 17 au 19 mars 2015, l’IASB a discuté des projets sur les principes qui sous-tendent les informations à fournir et l’importance relative. En ce qui a trait au premier, il a provisoirement décidé qu’une norme sur les informations à fournir générales (comme IAS 1, Présentation des états financiers, ou une norme de remplacement) devrait : i) préciser que les états de la situation financière, du résultat net et des autres éléments du résultat global, des variations des capitaux propres et les tableaux des flux de trésorerie sont collectivement désignés comme les « états financiers de base »; ii) toujours préciser où, soit dans « les états financiers de base » ou dans « les notes » et utiliser les verbes présenter ou fournir; et iii) inclure une description du rôle des états financiers de base et des répercussions d’un état en particulier dans les états financiers de base.

Consulter le Bulletin IASB Update sur le site Web de l'IASB.

À sa réunion du 17 au 19 mars 2015, l’IASB a discuté de comptes rendus des commentaires reçus en réponse à l’exposé-sondage. Aucune décision n’a été prise.

Consulter le Bulletin IASB Update sur le site Web de l'IASB.

À sa réunion conjointe du 17 au 19 mars 2015 avec le FASB, l’IASB a discuté des questions de mise en œuvre suivantes, soulevées lors des réunions récentes du TRG :

1. les mesures de simplification pour la transition portant sur les modifications de contrats et les contrats achevés;
2. la présentation de la taxe de vente, c’est-à-dire sur la base du montant brut ou net;
3. la contrepartie autre qu’en trésorerie;
4. les considérations de recouvrabilité; et
5. l’entité agissant pour son propre compte ou comme mandataire.

L’IASB et le FASB ont tiré des conclusions provisoires différentes sur certaines de ces questions. L’IASB a décidé d’intégrer ses décisions provisoires sur les modifications de contrats et les contrats achevés dans l’exposé-sondage sur les clarifications proposées d’IFRS 15.

Consulter le Bulletin IASB Update sur le site Web de l'IASB.

À sa réunion du 17 au 19 mars 2015, l’IASB a discuté du projet sur l’importance relative. L’IASB a étudié et a décidé d’appuyer dans l’ensemble l’orientation et le contenu de l’énoncé de pratique proposé sur l’application de l’importance relative. Aucune décision n'a été prise.

Consulter le Bulletin IASB Update sur le site Web de l'IASB.

À sa réunion du 17 au 19 mars 2015, l’IASB a discuté des projets sur les principes qui sous-tendent les informations à fournir et l’importance relative. En ce qui a trait au premier, il a provisoirement décidé qu’une norme sur les informations à fournir générales (comme IAS 1, Présentation des états financiers, ou une norme de remplacement) devrait : i) préciser que les états de la situation financière, du résultat net et des autres éléments du résultat global, des variations des capitaux propres et les tableaux des flux de trésorerie sont collectivement désignés comme les « états financiers de base »; ii) toujours préciser où, soit dans « les états financiers de base » ou dans « les notes » et utiliser les verbes présenter ou fournir; iii) inclure une description du rôle des états financiers de base et des répercussions d’un état en particulier dans les états financiers de base. En ce qui a trait au deuxième projet, l’IASB a étudié et a décidé d’appuyer dans l’ensemble l’orientation et le contenu de l’énoncé de pratique proposé sur l’application de l’importance relative. Aucune décision n’a été prise.

Consulter le Bulletin IASB Update sur le site Web de l'IASB.

À sa réunion du 17 au 19 mars 2015, l’IASB a poursuivi ses délibérations sur les comptes rendus des commentaires reçus en réponse au document de travail. Aucune décision n’a été prise.

Consulter le Bulletin IASB Update sur le site Web de l'IASB.