À sa réunion du 14 novembre 2016, l’IASB a discuté des commentaires sur son énoncé de pratique sur l’application du concept d’importance relative dans les états financiers. Il a pris des décisions provisoires sur les questions suivantes : i) l’application du concept d’importance relative aux erreurs; ii) l’incidence des clauses restrictives sur l’application du concept d’importance relative; iii) la façon de tenir compte de la gérance aux fins de l’application du concept d’importance relative; iv) la comptabilisation et l’évaluation; v) l’applicabilité aux entités qui ont adopté l’IFRS pour les PME; vi) le type et la forme des directives.

Au cours d’une prochaine réunion, l'IASB poursuivra ses délibérations au sujet des directives sur l’application du concept d'importance relative aux informations des périodes précédentes; les permanents présenteront par ailleurs un document résumant les étapes de la procédure officielle effectuées jusqu’à maintenant.

Consulter le bulletin IASB Update sur le site Web de l’IASB (en anglais).

À sa réunion du 15 novembre 2016, l’IASB a discuté des commentaires reçus sur l’exposé-sondage. Il a notamment discuté des points suivants : i) les concepts sous-tendant la définition d’un passif doivent préciser que l'entité ne doit pas avoir « la capacité pratique d’éviter le transfert » d’une ressource économique; ii) la signification de l’expression « du fait d'événements passés » dans la définition d’un passif; et iii) les répercussions des modifications proposées du Cadre conceptuel sur les préparateurs. Aucune décision n’a été prise pendant cette réunion.

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À sa réunion du 16 novembre 2016, l’IASB a discuté de questions soulevées lors des tests externes et de la rédaction de la future norme sur les contrats d’assurance. Il a pris des décisions provisoires sur les questions suivantes : i) le niveau de regroupement; ii) les ajustements liés à l’expérience; iii) les questions transitoires; iv) l’atténuation des risques; v) d’autres questions importantes; et vi) la date d’entrée en vigueur d’IFRS 17.

La norme IFRS 17 devrait être publiée au premier semestre de 2017.

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